Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "code du commerce 2026". 122 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 1 à 10 sur 122. Résultats par page: 10 25 50 PRFB_PROGRAMME_NATIONAL_DE_LA_FORET_ET_DU_BOIS_2016-2026.pdf Pertinence: 100% PROGRAMME NATIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS 2016-2026 « Ce document matérialise la feuille de route pour la politique forestière que j'ai voulue au travers de la loi d'avenir. Je souhaite que toutes les attentes qu'elle a suscitées au cours de son élaboration se concrétisent ! » Stéphane Le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public CR-20-26_ARRETE_MESURES_DEROGATOIRES_FEDER-FSE.pdf Pertinence: 68% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200420-CR-20-26-AR Date de télétransmission : 22/04/2020 Date de réception préfecture : 22/04/2020 Vu l’accusé réception 2014/138/SGAR/CM/DP du 12 septembre 2014 du Préfet de Région Guadeloupe validant la demande d’exercice des fonctions... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche 1_-_2._Dossier_de_presentation_du_CODIE.pdf Pertinence: 57% Signature Convention cadre en vue de la création du CODIE Direction de la communication et des Relations publiques Avenue Paul LACAVE 97100 Basse-Terre Comité pour l’organisation et le développement à l’international des entreprises de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Convention Régionale pour l’Internationalisation des Entreprises (CRIE) et le guichet unique 1_-_2._Dossier_de_presentation_du_CODIE.pdf Pertinence: 57% Signature Convention cadre en vue de la création du CODIE Direction de la communication et des Relations publiques Avenue Paul LACAVE 97100 Basse-Terre Comité pour l’organisation et le développement à l’international des entreprises de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La CRIE et le guichet unique Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe Pertinence: 46% A l’échelle régionale, les objectifs en matière de réduction et de valorisation des déchets se déclinent dans le projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD), afin de répondre à des enjeux à la fois règlementaires, environnementaux et économiques : Réduire de 10% de... 2020-PPRPGD-Synthese.pdf Pertinence: 27% Faire de la Guadeloupe un territoire zéro déchet en 2035 Le mot du Président du Conseil Régional Vers un archipel 0 déchet en 2035 Lutter contre les dépôts sauvages et préserver notre biodiversité remarquable, faire de nos déchets une ressource créatrice d’emplois locaux,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets AAP_biodechet_CC.pdf Pertinence: 21% Cahier des charges appel à projets – Généraliser le tri à la source des biodéchets | PAGE 1 /16 Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe Cahier des charges Edition 2019 Date de lancement : 12 septembre... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à Projets Généraliser le tri à la source des biodéchets en Guadeloupe Comment_se_connecter_au_site_du_volet_2_Maj2_.pdf Pertinence: 19% Comment se connecter au site de la région pour le volet 2 du Fonds National de Solidarité ? SE ANSANM NOU KE RIVE 1 https://gua-soutien-tpe.mgcloud.fr/ Cliquer sur « s’identifier avec France connect » SE ANSANM NOU KE RIVE 2 https://gua-soutien-tpe.mgcloud.fr/ Cliquer sur le logo... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Remboursement de la Taxe Spéciale de Carburant aux taxis et grandes remises Pertinence: 15% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux artisans-taxis et les entrepreneurs de grande remise et de tourisme sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional... mobilite_etudiante__liste_conventions_UA.pdf Pertinence: 13% CONVENTIONS UA / EUROPE / AMERIQUES / CARAIBES Pays A L L E M A G N E A U T R IC H E B E L G IQ U E B U L G A R IE E S P A G N E H O L L A N D E IT A L IE P O L O G N E P O R T U G A L R E P U B L IQ U E T C H E Q U ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: MOBILITÉ INTERNATIONALE: La Région Guadeloupe présente son dispositif aux étudiants << Premier < Précédent 1234 ... Suivant > Dernier >>