Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "code du commerce 2026". 122 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 71 à 80 sur 122. Résultats par page: 10 25 50 dechets_D2AT_DEEEpro_130826_VF.pdf Pertinence: 5% MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN REGIONAL D’ELIMINATION ET DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX (PREGEDD) Phase 1 : Mise à jour de l’état des lieux du PREGEDD Rapport sur la filière DEEE professionnels REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe dechets_D2AT_ameublement_130228_VF.pdf Pertinence: 5% REGION GUADELOUPE Petit Paris 97100 BASSE TERRE Ra pp or t n° D 2A T- R0 02 5/ 13 /L O d u 28 /0 6/ 20 13 ( VF ) MISSION DE CONSEIL ET D’ASSISTANCE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA FILIERE RESPONSABILITE ELARGIE PRODUCTEUR DES DECHETS D’AMEUBLEMENT Phase 1 : Etat des lieux de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Etude_INRS_guide_conception_decheterie_2014.pdf Pertinence: 5% Conception des déchèteries Intégration de la santé et de la sécurité au travail © INRS, 2014. Mise en pages : Atelier Frédéric Causse L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’INRS est un organisme scientifique et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert La_region_soutient_le_transport_de_dechets_dangereux_-_La_reglementation_relative_au_transport_de_dechets_dangereux.pdf Pertinence: 5% Son Excellence Monsieur Bernard KOUCHNER Ministre des Affaires étrangères 37 Quai d’Orsay 75007 Paris France Commission européenne, B-1049 Bruxelles/Europese Commissie, B-1049 Brussel – Belgium Telephone: 00- 32 (0) 2 299.11.11. COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 24.2.2010 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région soutient le transport de déchets dangereux Macte_FR_DP_V11PAGES-1.pdf Pertinence: 5% — 1 — INAUGURATION LE 10 MAI 2015 — 2 — — 3 — • Fort-de-France • Bridgetown • Stockholm • Copenhague Montréal • Miami • La Havane • Punta Cana • St Domingue • Port-au-Prince • Canefield • Ste Lucie • St Vincent • • Port of Spain • Grenade • Margarita Cayenne • Belem • • Milan ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Inauguration du Mémorial ACTe Macte_FR_DP_V11PAGES-1.pdf Pertinence: 5% — 1 — INAUGURATION LE 10 MAI 2015 — 2 — — 3 — • Fort-de-France • Bridgetown • Stockholm • Copenhague Montréal • Miami • La Havane • Punta Cana • St Domingue • Port-au-Prince • Canefield • Ste Lucie • St Vincent • • Port of Spain • Grenade • Margarita Cayenne • Belem • • Milan ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Mémorial ACTe fête ses 1 an ! 080319_DP_Region_IntegrationOECO.pdf Pertinence: 5% 1 DDOOSSSSIIEERR DDEE PPRREESSSSEE 2 COMMUNIQUÉ DE PRESSE COOPÉRATION RÉGIONALE, INTÉGRATION DANS LA CARAÏBE La Région Guadeloupe signera son intégration à l’Organisation des États de la Caraïbe Orientale le 14 mars 2019 en Guadeloupe Le Président de Région Ary... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Adhésion de la Guadeloupe à l'OECO - La Région Guadeloupe signera son intégration à l’Organisation des États de la Caraïbe Orientale le 14 mars 2019 en Guadeloupe OECO_Adhesion_de_la_Guadeloupe_DP_13-03.pdf Pertinence: 5% 1 2 SOMMAIRE L’événement en quelques mots … 1.1 Adhésion de la Guadeloupe, à l’Organisation des États de la Caraïbe orientale (OECO) : un événement historique.………………………………………………………………………………..………p°3 1.2 Programme des journées... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Adhésion de la Guadeloupe à l'OECO notice3-demande_periode-provisoire.pdf Pertinence: 5% Version du 27/11/2014 1 Demande d’aide européenne -‐ Procédure provisoire programmation 2014-‐2020 GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER-‐FSE – CONSEIL REGIONAL ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers Le_Centre_regional_de_formation_professionnelle_est_ne_-_Dossier_de_presse.pdf Pertinence: 5% Le mot du président Il y a un an jour pour jour, la liquidation de l’AFPA Guadeloupe ordonnée par la justice fut un moment très difficile pour les jeunes en formation, pour les salariés de la structure, pour la collectivité régionale et, au-delà, pour toute la Guadeloupe. Cette décision de justice... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Centre régional de formation professionnelle est né << Premier < Précédent ... 567891011 ... Suivant > Dernier >>