Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "code du commerce 2026". 122 résultats ont été trouvés en 9 millisecondes. Affiche les résultats de 71 à 80 sur 122. Résultats par page: 10 25 50 pleniere_2017_3_CA_2016_-_RAPPORT_SANS_AFFECTATION_DU_RESULTAT.pdf Pertinence: 3% RAPPORT AU CONSEIL REGIONAL 3ème réunion plénière ordinaire de 2017 (Séance du mercredi 28 juin 2017) présenté par Ary CHALUS Président du conseil régional COMPTE ADMINISTRATIF VOTE PAR FONCTION Exercice 2016 2 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: ordre du jour PV_de_la_pl__R_ni__re_du_13_mars_2017.pdf Pertinence: 3% REGION GUADELOUPE - Assemblée plénière ordinaire du 13 Mars 2017. 1/77 Assemblée Plénière ordinaire du Conseil Régional de la Guadeloupe Région Guadeloupe Lundi 13 Mars 2017 Hôtel de Région Basse-Terre REGION GUADELOUPE - Assemblée... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017 CRÉATION DU MARCHÉ D’INTÉRÊT RÉGIONAL: Un projet qui se concrétise pour développer et promouvoir l’agriculture guadeloupéenne Pertinence: 13% Projet prioritaire de la Collectivité régionale, le MIR est le fruit d’une volonté politique qui a été réaffirmée lors du vote des Orientations budgétaires 2017. Ce projet fait partie des projets structurants retenus par la Collectivité régionale au sein de son nouveau Plan pluriannuels... mobilite_etudiante__liste_conventions_UA.pdf Pertinence: 13% CONVENTIONS UA / EUROPE / AMERIQUES / CARAIBES Pays A L L E M A G N E A U T R IC H E B E L G IQ U E B U L G A R IE E S P A G N E H O L L A N D E IT A L IE P O L O G N E P O R T U G A L R E P U B L IQ U E T C H E Q U ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: MOBILITÉ INTERNATIONALE: La Région Guadeloupe présente son dispositif aux étudiants AAP_Prevention_des_dechets_Cap_sur_le_reemploi_2018_V4.pdf Pertinence: 4% APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : Emmanuelle COLLIN (ADEME) courriel : emmanuelle.collin@ademe.fr ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe 2018 AAP_Prevention_des_dechets_Cap_sur_le_reemploi_2018_V4.pdf Pertinence: 4% APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : Emmanuelle COLLIN (ADEME) courriel : emmanuelle.collin@ademe.fr ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe 2018 AAP2018_PEI_mesure_16.1_Notice_paiement.pdf Pertinence: 6% 1 NOTICE DE LA DEMANDE DE PAIEMENT MESURE 16 – COOPERATION 1- QUI PEUT DEMANDER LE PAIEMENT D’UNE SUBVENTION ? Seuls les demandeurs qui se sont vu notifier l’attribution d’une subvention par le biais d’une décision juridique peuvent demander le paiement de cette subvention et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture AAP2018_PEI_mesure_16.1_Notice_beneficiaire.pdf Pertinence: 3% 1 NOTICE D’INFORMATION A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – COOPERATION Type d’opération 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture PRFB_PROGRAMME_NATIONAL_DE_LA_FORET_ET_DU_BOIS_2016-2026.pdf Pertinence: 100% PROGRAMME NATIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS 2016-2026 « Ce document matérialise la feuille de route pour la politique forestière que j'ai voulue au travers de la loi d'avenir. Je souhaite que toutes les attentes qu'elle a suscitées au cours de son élaboration se concrétisent ! » Stéphane Le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public InterregV2_Guide_du_porteur_de_projet_INTERREG_Caraibes_v2.docx Pertinence: 3% INTERREG CARAÏBES Version de décembre 2017 Table des matières I. Présentation du programme INTERREG Caraïbes 3 1.1) La zone de coopération 3 1.2) Axes stratégiques opérationnels, priorités d’investissement et objectifs spécifiques 7 1.3) Le budget 21 II. Les instances de gestion et de... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: FEDER-CTE (INTERREG): FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE- INTERREG << Premier < Précédent ... 567891011 ... Suivant > Dernier >>