Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "composition du conseil régionale". 1575 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 281 à 290 sur 1575. Résultats par page: 10 25 50 Fond régional de résilience Pertinence: 9% Comment intervient la Région ? La région accorde une avance remboursable forfaitaire, sans garantie et à taux zéro, sans contrepartie bancaire exigée, sur la base du chiffre d’affaires HT du dernier exercice clos. Son montant est compris entre 10 000 € et 50 000 € maximum par entreprise, cette... Fonds régional de résilience Pertinence: 9% Cette aide est accordée sous forme d’avance remboursable et a pour objet de soutenir les entreprises rencontrant des difficultés de trésorerie dans le cadre de la relance de leur activité quelle que soit leur forme juridique*. Ce dispositif prendra la forme d’une avance remboursable... COMMISSION_PERMANENTE_30_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 9% DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE SEANCE DU JEUDI 30 AVRIL 2020 Délibération : N° CR/20-258 La commission permanente du conseil régional réunie en sa séance du jeudi 30 avril 2020, Vidéo Meeting (Visio Conférence), sous la présidence de Monsieur Ary CHALUS,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche formulaire_carte_regionale_modifie_dans_le_cadre_du_nouveau_dispositif__3_-1-1.doc Pertinence: 9% FORMULAIRE DE DEMANDE DE CARTE REGIONALE DE TRANSPORT MARITIME AU TITRE DU DESENCLAVEMENT MARITIME Qu’est-ce que l’aide régionale au titre du désenclavement maritime ? L’aide régionale au titre du désenclavement maritime vise à favoriser la mobilité entre la Guadeloupe et les îles de la... Type de fichier: application/msword Référencé par: Aide à la mobilité des résidents des îles du Sud évolue Reglement_appel_a_projet_regional___Soutien_a_l_installation_de_nouveaux_aquaculteurs__et_aux_investissements_productifs_dans_l_aquaculture___.pdf Pertinence: 9% Règlement d’appel à projets régional « Soutien à l’installation de nouveaux aquaculteurs et aux investissements productifs dans l’aquaculture » Contexte et objectifs Le présent appel à projets répond à la volonté de la collectivité régionale de développer et structurer la filière de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Lancement appel à projets "Soutien à l’installation de nouveaux aquaculteurs et aux investissements productifs" Reglement_appel_a_projet_regional___Soutien_a_l_installation_de_nouveaux_aquaculteurs__et_aux_investissements_productifs_dans_l_aquaculture___.pdf Pertinence: 9% Règlement d’appel à projets régional « Soutien à l’installation de nouveaux aquaculteurs et aux investissements productifs dans l’aquaculture » Contexte et objectifs Le présent appel à projets répond à la volonté de la collectivité régionale de développer et structurer la filière de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Règlement d’appel à projets régional « Soutien à l’installation de nouveaux aquaculteurs et aux investissements productifs dans l’aquaculture » Règlement d’appel à projets régional « Soutien à l’installation de nouveaux aquaculteurs et aux investissements productifs dans l’aquaculture » Pertinence: 9% Il a comme principaux objectifs : d’encourager l’installation de nouveaux aquaculteurs respectueux des principes de développement durable. Il s’agira de contribuer à la formation professionnelle, à l’apprentissage tout au long de la vie, à la diffusion des connaissances scientifiques... Fonds régional d’aide aux œuvres audiovisuelles et cinématographiques 2024-2030 Pertinence: 9% Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la... formulaire_carte_regionale_modifie_dans_le_cadre_du_nouveau_dispositif__3_-1-1.doc Pertinence: 9% FORMULAIRE DE DEMANDE DE CARTE REGIONALE DE TRANSPORT MARITIME AU TITRE DU DESENCLAVEMENT MARITIME Qu’est-ce que l’aide régionale au titre du désenclavement maritime ? L’aide régionale au titre du désenclavement maritime vise à favoriser la mobilité entre la Guadeloupe et les îles de la... Type de fichier: application/msword Référencé par: Aide à la mobilité maritime: Guad'îles évolue La_Region_vous_consulte_sur_le_Plan_Regional_d_Elimination_et_de_Gestion_des_Dechets_Dangereux_-_PREGEDD_-Synthese.pdf Pertinence: 9% 1 CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE PLAN REGIONAL DE GESTION ET D’ELIMINATION DES DECHETS DANGEREUX DE LA GUADELOUPE PREGEDD SYNTHESE Janvier 2008 2 CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE Avenue Paul LACAVE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région vous consulte sur le Plan Régional d'Elimination et de Gestion des Déchets Dangereux - PREGEDD << Premier < Précédent ... 26272829303132 ... Suivant > Dernier >>