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8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

I (Actes législatifs) RÈGLEMENTS RÈGLEMENT (UE) N o 508/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 15 mai 2014 relatif au Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et abrogeant les règlements du Conseil (CE) n o 2328/2003, (CE) n o 861/2006, (CE) n o 1198/2006 et (CE) n o...

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Référencé par: La gestion déléguée du FEAMP

La réforme de la formation professionnelle Dossier documentaire 2 Dossier Documentaire : La réforme de la formation professionnelle - CARIF-OREF Guadeloupe - Avril 2014 > Sommaire Historique .......................................................3 La réforme de 2014...

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Référencé par: Réforme de la formation professionnelle

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 809/2014 DE LA COMMISSION du 17 juillet 2014 établissant les modalités d’application du règlement (UE) n o 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le système intégré de gestion et de contrôle, les mesures en faveur du développement rural...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE SEANCE DU JEUDI 30 AVRIL 2020 Délibération : N° CR/20-258 La commission permanente du conseil régional réunie en sa séance du jeudi 30 avril 2020, Vidéo Meeting (Visio Conférence), sous la présidence de Monsieur Ary CHALUS,...

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Version 3 – 27 mai 2015 Document de Mise en Œuvre (DOMO) du Programme Opérationnel FSE Etat Guadeloupe et FEDER/FSE Saint-Martin 2014-2020 TOME 1 – Fiches Action SGAR de Guadeloupe Document de Mise en Œuvre – PO FSE Etat Guadeloupe FEDER FSE Saint Martin...

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Référencé par: FSE: Fonds Social Européen

Version 3 – 27 mai 2015 Document de Mise en Œuvre (DOMO) du Programme Opérationnel FSE Etat Guadeloupe et FEDER/FSE Saint-Martin 2014-2020 TOME 1 – Fiches Action SGAR de Guadeloupe Document de Mise en Œuvre – PO FSE Etat Guadeloupe FEDER FSE Saint Martin...

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Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional

1 COMMISSION EUROPÉENNE DIRECTION GÉNÉRALE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE ET URBAINE Budget, communication et affaires générales Régions ultrapériphériques APPEL À PROPOSITIONS 2022CE160AT013 Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ...

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Référencé par: Année européenne de la jeunesse 2022 : Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ultrapériphériques de l’UE

Schéma Régional du Tourisme et des Loisirs de Guadeloupe - Phase Diagnostic – Juillet 2023 Page 2 Sommaire Préambule p. 3 1. Etats des lieux p. 10 2. La formation dans les métiers du tourisme p. 37 3. Les comptes satellites du tourisme p. 55 4. Tourisme récepteur p. 58 5. Tourisme émetteur p....

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Schéma Régional du Tourisme et des Loisirs de Guadeloupe - Phase Diagnostic – Juillet 2023 Page 2 Sommaire Préambule p. 3 1. Etats des lieux p. 10 2. La formation dans les métiers du tourisme p. 37 3. Les comptes satellites du tourisme p. 55 4. Tourisme récepteur p. 58 5. Tourisme émetteur p....

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