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DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2020 CONTRAT DE CONVERGENCE ET DE TRANSFORMATION 2019-2022 FICHE PROJET CCT N° …………… RÉSERVÉ A L’ADMINISTRATION Programme et fonds budgétaires concernés Date de réception de la demande (Jour/mois/année) ……………………... Date d’accusé de réception du dossier...

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Référencé par: Appel à projet: Structuration des filières économiques en Guadeloupe

ANNEXE 5a ANNEXE 5a : R E C A P I T U L A T I F D E V I S R É - É C R I T U R E I D R O I T S A R T I S T I Q U E S 0 11 Sujet 0 12 Adaptations - dialogues 0 13 Droits d'auteurs réalisation 0 14 Droits musicaux 15 Droits divers 0 16 Traductions et dactylographies 0 17 Frais sur...

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Référencé par: Fonds de coopération cinématographique et audiovisuelle dans le cadre de la convention ETAT/CNC/REGION GUADELOUPE

DEVIS VIERGE REMANIE1 Annee 5b R E C A P I T U L A T I F D E V I S D É V E L O P P E M E N T T Y P E I D R O I T S A R T I S T I Q U E S 0 11 Sujet 0 12 Adaptations - dialogues 0 13 Droits d'auteurs réalisation 0 14 Droits musicaux 0 15 Droits divers 0 16 Traductions et...

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Référencé par: Fonds de coopération cinématographique et audiovisuelle dans le cadre de la convention ETAT/CNC/REGION GUADELOUPE

DEVIS VIERGE REMANIE1 R E C A P I T U L A T I F D E V I S PRODUCTION T Y P E I D R O I T S A R T I S T I Q U E S 0 11 Sujet 0 12 Adaptations - dialogues 0 13 Droits d'auteurs réalisation 0 14 Droits musicaux 0 15 Droits divers 0 16 Traductions et dactylographies 0 17 Frais...

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Référencé par: Fonds de coopération cinématographique et audiovisuelle dans le cadre de la convention ETAT/CNC/REGION GUADELOUPE

Depuis le confinement, les vols internationaux ont été drastiquement réduits, tout arrivant est obligatoirement placé en quatorzaine dans un hôtel réquisitionné. Un test PCR doit être effectué avant le départ du point d’origine du touriste et un autre avant la fin du séjour à l’hôtel. Un dispositif...

Le dossier complet est consultable à la mairie de Baie-Mahault pendant toute la durée de l'enquête publique Le public pourra formuler ses observations et proposition directement sur un registre d'enquête déposé à la mairie de Baie-Mahault ou par courriel transmis au commissaire enquêteur à...

Mise hors d’eau et à 2 x 2 voies de la Voie Verte Dossier d'autorisation au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l’environnement Version : 2 Date : 03/10/2018 Référence : 1282 ACSES – Caraïbes Aqua Conseil Octobre 2018 - Version 2...

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Référencé par: Enquête publique : Mise hors d'eau et à 2x2 voies de la Voie Verte, à Baie-Mahault

1 France - Rural Development Programme (Regional) - Guadeloupe CCI 2014FR06RDRP001 Type de programme Programme de développement rural Pays France Région Guadeloupe Période de programmation 2014 - 2020 Autorité de gestion Conseil Régional de Guadeloupe Version 8.0 Statut de la version...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

Ary Chalus, président du Conseil Régional, salue la mémoire de Sylvère Selbonne, ancien photographe de France-Antilles depuis plus de 40 ans. Infatigable homme de terrain et proche des gens, Sylvère Selbonne a sillonné toute la Guadeloupe pour capter des événements marquants qui ont fait...

la 7e réunion plénière de l’année 2020 se tiendra : lundi 31 août à 9h30, à l’hôtel de Région, à Basse-Terre . L’ordre du jour est le suivant : Installation d’un nouveau conseiller régional suite à la démission de Dominique Théophile Désignation d’un conseiller régional dans...