Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "délibération commission permanente". 230 résultats ont été trouvés en 10 millisecondes. Affiche les résultats de 11 à 20 sur 230. Résultats par page: 10 25 50 CR-20-23_ARRETE_MODIFICATION_CERTAINES_DISPOSITIONS_RBF-COVID_19.pdf Pertinence: 29% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200403-CR-20-23-AR Date de télétransmission : 16/04/2020 Date de réception préfecture : 16/04/2020 1 – Dispositions générales : L’alinéa 11.2.1 – « Pour les subventions d’investissement » du paragraphe « Bénéficiaires privés et personnes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Appel_a_projets_regional_-_Mon_Archipel__Mon_Environnement.pdf Pertinence: 21% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets régional "Mon Archipel, Mon Environnement" La_Region_Guadeloupe_soutient_les_associations_qui_s_engagent_pour_l_environnement_-_Candidature.doc Pertinence: 21% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon... Type de fichier: application/msword Référencé par: Soutient aux associations qui s'engagent pour l'environnement dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 21% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 21% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 21% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » dossiercandidature2015.pdf Pertinence: 21% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets « Mon Archipel, Mon environnement » AP_20_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 19% Avenue Paul Lacavé – Petit-Paris –97109 BASSE-TERRE Cedex Téléphone : 0590 80 40 40 – Télécopie : 0590 81 34 19 N° CR/20- 254 DELIBERATION RELATIVE A LA DETERMINATION DES MODALITES D’IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS, D’ENREGISTREMENTS ET DE CONSERVATIONS DES DEBATS, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_3_CCEE-_PRPGD_2020._280220.pdf Pertinence: 19% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du vendredi 28 février 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CTAP_250518_DP.pdf Pertinence: 16% e partage de compétences établi par la loi de nouvelle organisation territoriale de la L République, loi NOTRé, impose de développer des instruments de collaboration entre la Région, le Département et les Etablissements Publics de coopérations intercommunales. Les rôles respectifs de ces... Type de fichier: application/pdf Référencé par: DÉCHETS, EAU ET SARGASSES: Le Président de Région convoque la 6e Conférence Territoriale de l’Action Publique << Premier < Précédent 12345 ... Suivant > Dernier >>