Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "délibération commission permanente". 230 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 51 à 60 sur 230. Résultats par page: 10 25 50 FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 8% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FSE: Fonds Social Européen FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 8% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional COVID19_LaRegionavoscotes.pdf Pertinence: 8% SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ1 COVID-19 : LA RÉGION GUADELOUPE AGIT À VOS CÔTÉS Sé ansanm nou ké rivé Toutes les réponses de la collectivité face à la crise SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ2 Sommaire RÉACTIVITÉ ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La sortie progressive du confinement marque notre entrée dans le monde d’après ! COVID19_LaRegionavoscotes.pdf Pertinence: 8% SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ1 COVID-19 : LA RÉGION GUADELOUPE AGIT À VOS CÔTÉS Sé ansanm nou ké rivé Toutes les réponses de la collectivité face à la crise SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ2 Sommaire RÉACTIVITÉ ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La sortie progressive du confinement marque notre entrée dans le monde d’après ! mode_demploi_demande_daide_regionale_aux_etudiants.pdf Pertinence: 8% MODE D’EMPLOI SOMMAIRE Préambule Calendrier de saisie des dossiers d’aide aux étudiants Les critères d’attribution Les conditions de ressources Le montant de l'aide Les pièces à fournir La procédure de traitement des dossiers Les modalités de versement de l'aide ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Prolongation du dépôt de dossier relatif à l'aide régionale aux étudiants mode_demploi_demande_daide_regionale_aux_etudiants.pdf Pertinence: 8% MODE D’EMPLOI SOMMAIRE Préambule Calendrier de saisie des dossiers d’aide aux étudiants Les critères d’attribution Les conditions de ressources Le montant de l'aide Les pièces à fournir La procédure de traitement des dossiers Les modalités de versement de l'aide ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Demande d'aide régionale aux étudiants CADRE_BSS_2021-2022.pdf Pertinence: 8% (Règlement applicable à compter du 1er septembre 2021) Direction de la formation professionnelle, de l’apprentissage, de l’emploi et de l’économie sociale et solidaire (DFPAEESS) Service des formations individuelles Bourse sanitaire et sociale ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bourse Sociale CADRE_BSS_2021-2022.pdf Pertinence: 8% (Règlement applicable à compter du 1er septembre 2021) Direction de la formation professionnelle, de l’apprentissage, de l’emploi et de l’économie sociale et solidaire (DFPAEESS) Service des formations individuelles Bourse sanitaire et sociale ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bourse Sanitaire TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 8% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé Avis3_CCEE_4eme_AP_CR-_Habilitation_-_octroi_de_mer_-_30_Juin_2022.pdf Pertinence: 8% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la culture, de l'éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche << Premier < Précédent ... 3456789 ... Suivant > Dernier >>