Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mai". 224 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 111 à 120 sur 224. Résultats par page: 10 25 50 FEAMP_Formulaires_et_notices.zip Pertinence: 9% Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche FEAMP_Formulaires_et_notices.zip Pertinence: 9% Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche AP_20_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 9% Avenue Paul Lacavé – Petit-Paris –97109 BASSE-TERRE Cedex Téléphone : 0590 80 40 40 – Télécopie : 0590 81 34 19 N° CR/20- 254 DELIBERATION RELATIVE A LA DETERMINATION DES MODALITES D’IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS, D’ENREGISTREMENTS ET DE CONSERVATIONS DES DEBATS, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Pleniere_301117_Discours.pdf Pertinence: 9% Seul le prononcé fait foi 1 Cinquième Réunion Plénière Ordinaire du Conseil Régional de l’année 2017 Jeudi 30 novembre 2017 – Hôtel de Région Discours du Président du Conseil Régional de la Guadeloupe M. Ary CHALUS Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 30 NOVEMBRE 2017: 5ÈME ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires 2_-_2._OREC_-_Chiffres_cles_2012.pdf Pertinence: 9% les chiffres clés de l’énergie en guadeloupe oB se rV aT oi re r ég io na l de l ’én er gi e eT d u cl im aT Bilan 2012Publication 2013 aVerTissemenTs auX lecTeurs Les données recueillies sont celles de la Guadeloupe continentale et des îles du Sud (Marie-Galante, Les Saintes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: L’Obervatoire Régional de l’Energie et du Climat (OREC) Ouverture_du_portail_des_consommateurs_de_Guadeloupe_-_Le_dossier_de_presse.pdf Pertinence: 9% 04 avril 2013 Direction de la communication et des relations publiques Hôtel de Région Avenue Paul LACAVE 97100 Basse-Terre Cedex Téléphone : 0590 80 51 21 Fax : 0590 80 51 20 LUTTE CONTRE LA VIE CHERE - CONSOMMATEURS Ouverture du portail des... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Ouverture du portail des consommateurs de Guadeloupe 3_-_5._Zoban_-_DOSSIER.pdf Pertinence: 9% 04 avril 2013 Direction de la communication et des relations publiques Hôtel de Région Avenue Paul LACAVE 97100 Basse-Terre Cedex Téléphone : 0590 80 51 21 Fax : 0590 80 51 20 LUTTE CONTRE LA VIE CHERE - CONSOMMATEURS Ouverture du portail des... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le portail des consommateurs Zoban JME_2017_Reglement_concours_photo2017.pdf Pertinence: 9% Règlement concours photo Joli Mois de l’Europe: Article 1 : Institution organisatrice La cellule Europe partenariale de la Région Guadeloupe, située rue Victor Hugues- 97 100 BASSE TERRE organise un jeu gratuit sans obligation d’achat intitulé «Trouvez l’Europe près de chez vous», ci-après... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le joli mois de l'Europe, en Guadeloupe 2017 mois_de_l_europe_2016_reglement_du_jeu.pdf Pertinence: 9% Règlement concours photo Joli Mois de l’Europe: Article 1 : Institution organisatrice La cellule Europe partenariale de la Région Guadeloupe, située rue Victor Hugues- 97 100 BASSE TERRE organise un jeu gratuit sans obligation d’achat intitulé «Trouvez l’Europe près de chez vous», ci-après le «... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le joli mois de l'Europe, en Guadeloupe Appel_a_projets_-_Mon_Archipel__Mon_Environnement.pdf Pertinence: 9% 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon archipel, mon environnement » et pour effectuer votre demande de subvention : *la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mon Archipel, Mon Environnement << Premier < Précédent ... 9101112131415 ... Suivant > Dernier >>