Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mai". 226 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 201 à 210 sur 226. Résultats par page: 10 25 50 Synthese_strategie_Guadeloupe_2020.pdf Pertinence: 5% 1 |Synthèse de la stratégie Guadeloupe 2020 Sommaire INTRODUCTION GENERALE DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES ........................ 2 MOT DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE ............... 7 INTRODUCTION... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Présentation des programmes européens 2014-2020 TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 15% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé Un appel à l’ensemble des guadeloupéens pour préparer l’après COVID-19 Pertinence: 19% Dans l’immédiat, le Président demande à la population de ne pas perdre de vue que le confinement et les gestes-barrières sont la règle absolue et ce jusqu’au 11 mai. Ce discours peut aussi être vu comme un encouragement de la politique de la Région qui a placé ses interventions sous l’empire de... Un budget porteur de croissance, d’emplois, d’espoir et de confiance Pertinence: 11% Ce budget est placé sous le signe de la relance de l’économie par l’investissement. En 2015, les programmes opérationnels 2014-2020 entreront en vigueur, ils permettront de réaliser des effets de leviers importants. La Région assurera les fonctions d’autorité de gestion des deux principaux... Un_nouveau_Schema_d_Amenagement_Regional_-_SAR.pdf Pertinence: 7% Juin 2008 Schéma d’Aménagement Régional de la Guadeloupe en10 questions,10 réponses « Nous voulons faire mieux, davantage et autrement. Notre ambition est de dessiner les contours d’un nouvel humanisme. Car oui : nous mettrons l ’homme guadeloupéen au centre de notre action.... Le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Un nouveau Schéma d'Aménagement Régional - SAR Victorin Lurel maintient que l’octroi de mer régional perçu par la Région Guadeloupe sur l’eau potable dans l’archipel est de 1% Pertinence: 64% L’exécutif régional précise qu’à ce jour, l’eau produite en Guadeloupe est officiellement taxée au taux de 1% d’octroi de mer, plus précisément d’octroi de mer régional (OMR) étant donné que ce secteur d’activité est exonéré de la taxe d’octroi de mer principale. La direction régionale des douanes... Visite du président Chalus pour la mise en eau de la piscine intercommunale de Rivière des Pères Pertinence: 22% Le plus gros des travaux co-financés par la collectivité régionale ont été réalisés : la rénovation du bassin et du local technique. Il reste à régler un problème d’adhérence du carrelage autour de la piscine. Une solution a été trouvée avec un ponçage et la pose d’une résine. Cet équipement... XIIIE_Congres_des_Elus_departementaux_et_regionaux_du_27.12.2012_-_Resolutions_2.3.pdf Pertinence: 10% Congrès des élus départementaux et régionaux du 27 décembre 2012 Résolution du congrès n°… relative au renforcement de l’efficacité et de la lisibilité des politiques publiques en Guadeloupe Rapport La large consultation organisée dans le cadre de l’élaboration du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: XIIIE Congrès des Élus départementaux et régionaux call_proposals_fr.pdf Pertinence: 5% 1 COMMISSION EUROPÉENNE DIRECTION GÉNÉRALE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE ET URBAINE Budget, communication et affaires générales Régions ultrapériphériques APPEL À PROPOSITIONS 2022CE160AT013 Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Année européenne de la jeunesse 2022 : Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ultrapériphériques de l’UE debat_citoyen_dossier_de_presse-27-mai-pdfx.pdf Pertinence: 45% 1 6 juin 2015 Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie World Wide Views on Climate and Energy DOSSIER DE PRESSE 2 Sommaire 1 jour, 104 débats, 10 400 citoyens : présentation du Débat Citoyen Planétaire Fiche pratique du débat ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Débat Citoyen Planétaire sur le climat et l’énergie << Premier < Précédent ... 181920212223 Suivant > Dernier >>