Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mar". 290 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 11 à 20 sur 290. Résultats par page: 10 25 50 Deliberation_et_rapport_CP_avis_defavorable_projet_ordonnance.pdf Pertinence: 70% République française Région Guadeloupe Rapport à la commission permanente réunie le 24 juin 2014 Direction : Cabinet Objet : Avis sur le projet d’ordonnance (référencé NOR :MENJ1412979R) modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Avis défavorable au projet d'ordonnance relatif à l'université des Antilles Appel_a_projets_-_Mon_Archipel__Mon_Environnement.pdf Pertinence: 9% 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon archipel, mon environnement » et pour effectuer votre demande de subvention : *la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mon Archipel, Mon Environnement Appel_a_projets_-_Route_du_Rhum.pdf Pertinence: 8% Dossier de candidature Le dossier de candidature est à envoyer par courrier au plus tard le 20/06/2014 À l’adresse suivante : Région Guadeloupe DGAEDH (Mission nautisme) Av. Paul LACAVE-Petit Paris 97109 BASSE-TERRE CEDEX Saint-Malo/Guadeloupe Appel à projets de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RESULTATS APPEL A PROJET ROUTE DU RHUM 2014 Appel_a_projets_-_Hebergements_Touristiques.pdf Pertinence: 8% 1 APPEL A PROJETS « Installation d’unités de dessalement dans les HEBERGEMENTS TOURISTIQUES» 1- Présentation de l’appel à projets Une destination touristique se doit, pour maintenir son niveau d’attractivité, de veiller au niveau de qualité de son offre. Afin de répondre aux... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Hébergements touristiques La_Region_Guadeloupe_soutient_les_associations_qui_s_engagent_pour_l_environnement_-_Candidature.doc Pertinence: 11% Appel à projets régional « Mon Archipel, Mon Environnement » Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon... Type de fichier: application/msword Référencé par: Soutient aux associations qui s'engagent pour l'environnement Ouverture_du_portail_des_consommateurs_de_Guadeloupe_-_Le_dossier_de_presse.pdf Pertinence: 10% 04 avril 2013 Direction de la communication et des relations publiques Hôtel de Région Avenue Paul LACAVE 97100 Basse-Terre Cedex Téléphone : 0590 80 51 21 Fax : 0590 80 51 20 LUTTE CONTRE LA VIE CHERE - CONSOMMATEURS Ouverture du portail des... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Ouverture du portail des consommateurs de Guadeloupe XIIIE_Congres_des_Elus_departementaux_et_regionaux_du_27.12.2012_-_Resolutions_2.3.pdf Pertinence: 10% Congrès des élus départementaux et régionaux du 27 décembre 2012 Résolution du congrès n°… relative au renforcement de l’efficacité et de la lisibilité des politiques publiques en Guadeloupe Rapport La large consultation organisée dans le cadre de l’élaboration du... Type de fichier: application/pdf Référencé par: XIIIE Congrès des Élus départementaux et régionaux Bilan_du_plan_regional_en_faveur_des_jeunes_en_difficulte__-_Discours_d_ouverture_au_format.pdf Pertinence: 7% 1 Discours introductif de Josette Borel-Lincertin, présidente du Conseil régional de Guadeloupe (cérémonie-bilan du plan régional en faveur des jeunes en difficulté, 11 janvier 2013) Monsieur Sous-préfet à la Cohésion sociale et à la Jeunesse, représentant du Préfet, Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bilan du plan régional en faveur des jeunes en difficulté Bilan du plan régional en faveur des jeunes en difficulté Pertinence: 7% Discours introductif de Josette Borel-Lincertin, présidente du Conseil régional de Guadeloupe (cérémonie-bilan du plan régional en faveur des jeunes en difficulté, 11 janvier 2013) Monsieur Sous-préfet à la Cohésion sociale et à la Jeunesse, représentant du Préfet, Monsieur le vice-Président du... Consultation du recueil des actes administratifs Pertinence: 21% Conformément à l'article 4 (*) du décret n°93-1121 du 20 septembre 1993, le recueil des actes administratifs de la région Guadeloupe, est mis à la disposition du public, à la direction des affaires juridiques - service documentation du conseil régional. Recueil des actes administratifs du mois de... << Premier < Précédent 12345 ... Suivant > Dernier >>