Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberation octroi de mar". 290 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 41 à 50 sur 290. Résultats par page: 10 25 50 SRDEII_Schema_Regional_de_Developpement_Economique.pdf Pertinence: 6% SRDEII de Guadeloupe Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) de Guadeloupe. 2 SRDEII de Guadeloupe Table des matières Table des matières ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Amenagement numérique: Garantir une couverture de l’ensemble du territoire en fibre optique d’ici 2022 SPJG__version_definitive_.pdf Pertinence: 3% 2 SOMMAIRE I.UN ENGAGEMENT A LA MESURE DES BESOINS DES JEUNES GUADELOUPEENS p.4 A. La Conférence permanente régionale de la jeunesse en Guadeloupe p.4 B. Un schéma régional, partenarial et transversal en faveur des 16-25 ans p.5 II. UN SCHEMA STRUCTURE AUTOUR DE QUATRE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Deuxième conférence régionale permanente de la jeunesse SPJG__version_definitive_.pdf Pertinence: 3% 2 SOMMAIRE I.UN ENGAGEMENT A LA MESURE DES BESOINS DES JEUNES GUADELOUPEENS p.4 A. La Conférence permanente régionale de la jeunesse en Guadeloupe p.4 B. Un schéma régional, partenarial et transversal en faveur des 16-25 ans p.5 II. UN SCHEMA STRUCTURE AUTOUR DE QUATRE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2eme Conférence régionale permanente de la Jeunesse SOMMAIRE_COMMISSIONS_PERMANENTES_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 33% Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-130 2 CR/20-131 3 CR/20-134 4 CR/20-138 Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-245 Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-258 SOMMAIRE COMMISSIONS PERMANENTES AVRIL 2020 3ème COMMISSION PERMANENTE DE 2020 du JEUDI 9 AVRIL 2020 (tenue en visioconférence) ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche SAR-Bilan-Synthese-60p-HD_3_.pdf Pertinence: 6% BILAN DU SCHÈMA D’AMÈNAGEMENT RÈGIONAL (SAR) DE LA GUADELOUPE Synthèse BILAN DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (SAR) DE LA GUADELOUPE Le bilan concerne la période allant de novembre 2011 à octobre 2020 Ce document a été revu et corrigé par la Région Guadeloupe avec la collaboration... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e réunion plénière ordinaire Région et Département ouvrent la voie à la collecte sélective des déchets ménagers en Guadeloupe Pertinence: 13% Après une présentation du plan régional d'élimination et de gestion des déchets dangereux (PREGEDD) et le plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PDEDMA), les présidents Victorin LUREL et Jacques GILLOT ont engagé avec les maires ou leurs représentants représentant 20... Rédacteur territorial principal Pertinence: 52% Missions : Instruction des dossiers de demande d’exonération de la taxe d’octroi de mer Suivi des recettes fiscales indirectes (octroi de mer, taxe d’embarquement, taxe spéciale de consommation sur les carburants) Suivi des modifications apportées au tarif intégré d’octroi de mer et... RÈGLEMENT GÉNÉRAL D’EXEMPTION PAR CATÉGORIE (RGEC):La Commission européenne exclut l’octroi de mer Pertinence: 55% Ary Chalus salue cette décision qui est l’épilogue d’une mobilisation de longue date des Présidents des collectivités d’outre-mer, ainsi que des parlementaires ultramarins : Une mobilisation qui a débuté dès le 10 Août 2015 aux côtés des représentants des petites et moyennes entreprises de... Rencontres_scientifiques_2017_Programme.pdf Pertinence: 7% 1 LES1ères RENCONTRES SCIENTIFIQUES DE LA REGION GUADELOUPE 4 & 5 octobre 2017 • Amphithéâtre Lepointe Campus de Fouillole – Pointe-à-Pitre • C.R.E.D.D.I. • GIS GRALE CNRS • Ordre des avocats de la Guadeloupe • Association Française des Avocats Conseils des Collectivités... Type de fichier: application/pdf Référencé par: COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET UNIVERSITÉ: La Région Guadeloupe organise les 1re Rencontres Scientifiques Rencontres_scientifiques_2017_Programme.pdf Pertinence: 7% 1 LES1ères RENCONTRES SCIENTIFIQUES DE LA REGION GUADELOUPE 4 & 5 octobre 2017 • Amphithéâtre Lepointe Campus de Fouillole – Pointe-à-Pitre • C.R.E.D.D.I. • GIS GRALE CNRS • Ordre des avocats de la Guadeloupe • Association Française des Avocats Conseils des Collectivités... Type de fichier: application/pdf Référencé par: COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET UNIVERSITÉ: La Région Guadeloupe organise les 1re Rencontres Scientifiques << Premier < Précédent ... 2345678 ... Suivant > Dernier >>