Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 251 à 260 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 APPEL_A_PROJETS_BATIMENT_EXEMPLAIRE__2016.pdf Pertinence: 6% 1 2015 01 20 – appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2016 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 2 2015 01 20... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bâtiment exemplaire neuf et rénovation en Guadeloupe DEVELOPPEMENT_D_INSTALLATIONS_PHOTOVOLTAIQUES_EN_AUTOCONSOMMATION.pdf Pertinence: 6% APPEL A PROJET DEVELOPPEMENT D’INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÎQUES EN AUTOCONSOMMATION 2016/2017 Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 1- Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du PRERURE, la Région Guadeloupe et l’ADEME lancent un appel à ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Développement de l’électricité photovoltaïque en autoconsommation Appel_a_projets__solaire_thermique-1.pdf Pertinence: 4% Appel à projets Production d’eau chaude solaire dans les bâtiments en rénovation en Guadeloupe 2016 1. Contexte Dans le cadre de la mise en œuvre du PRERURE, la Région Guadeloupe et l’ADEME lancent un appel à projets (AAP) portant... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets production d’eau chaude solaire dans les batiments en rénovation AAP_MOBELEC_2016.pdf Pertinence: 5% 1 Appel à Projets Mobilité électrique durable Edition 2016 2 1 Objet de l’appel à projets La problématique des modes de déplacements basés sur la prépondérance du véhicule individuel couplée à un mix électrique très... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets Mobilité électrique durable AAP_Eclairage_Performant.pdf Pertinence: 4% APPEL A PROJETS ECLAIRAGE PERFORMANT ECLAIRAGE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES (LED) 2016 Dates limites de dépôt : - Vendredi 30 Septembre 2016 2 1- Contexte L'éclairage public représente en moyenne 46% de la consommation énergétique d’une commune et 58%... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets sur l'ECLAIRAGE PERFORMANT CHEF DU SERVICE D’ASSISTANCE JURIDIQUE Pertinence: 33% Mission : Assistance juridique aux services, contrôle et suivi des actes administratifs (hors délibérations et hors du champ des marchés publics) Finalité : Prévenir les risques juridiques et garantir la sécurité des actes et de l’activité de la collectivité régionale Fonctions... JURISTE - service d’assistance juridique (SAJ) Pertinence: 17% Mission : Contrôle des actes de la collectivité (hors délibérations et hors du champ des marchés publics) et assistance juridique. Finalité : contribuer à la légalité des actes de la collectivité régionale pour éviter les risques juridiques. Fonctions principales: Contrôle des actes... CHEF DU SERVICE DE CONTROLE JURIDIQUE Pertinence: 54% Mission : Contrôle et suivi des délibérations de la collectivité régionale (hors du champ des marchés publics). Finalité : Garantir la sécurité des délibérations des assemblées délibérantes et l’activité de la collectivité régionale Fonctions principales: Assurer et organiser ... JURISTE - service de contrôle juridique (SCJ) Pertinence: 41% Mission : Contrôle des délibérations (hors du champ des marchés publics) et assistance juridique en lien avec les délibérations, sous l’autorité du chef de service du contrôle juridique. Finalité : Contribuer à la légalité des délibérations de la collectivité régionale pour éviter... Allocution_Ary_Chalus_pleniere_budget_avril_2016.pdf Pertinence: 3% REPUBLIQUE FRANÇAISE ____ Discours de Politique générale – Ary Chalus – Plénière du Conseil régional du 12 avril 2016 ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU MARDI 12 AVRIL 2016 Hémicycle De L’hôtel De Région, Basse-Terre Mes chers... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Budget primitif 2016 adopté par l’Assemblée plénière du Conseil régional << Premier < Précédent ... 23242526272829 ... Suivant > Dernier >>