Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 251 à 260 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 Lancement_de_l_appel_a_projets_mon_archipel__mon_environnement_2009_-_Dossier_de_candidature.pdf Pertinence: 6% 1 Cadre réservé à l’administration Date d’enregistrement : N° dossier : DOSSIER DE CANDIDATURE Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre participation à l’appel à projets « mon archipel, mon environnement » et pour effectuer votre demande de subvention : *la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Lancement de l'appel à projets "mon archipel, mon environnement" 2009 Le Tribunal administratif précise les modalités de la répartition de la TSC pour la première année de sa mise en oeuvre Pertinence: 17% Sur le montant du produit total de la taxe collectée on applique une première répartition comme suit : 3 % de la taxe revient de droit aux EPCI de plus de 50 000 habitants et aux villes de plus de 50 000 habitants 10 % pour la collectivité régionale Après avoir effectué cette... Le budget Pertinence: 12% Le budget Ecoutez Le budget est un acte majeur qui consiste à prévoir et autoriser pour une année les recettes et les dépenses de la collectivité . Mieux comprendre le... Le président de Région, Ary Chalus, se félicite de la réhabilitation de la piscine olympique intercommunale de Rivière des Pères Pertinence: 14% Construite en 1972, et gérée par le Syndicat Mixte du Complexe sportif de Rivière des Pères jusqu’au mois de janvier 2014, la piscine intercommunale fait désormais partie des équipements sportifs transférés à la Communauté d’Agglomération Grand Sud Caraïbe. De nombreuses dégradations liées... Le_Centre_regional_de_formation_professionnelle_est_ne_-_Dossier_de_presse.pdf Pertinence: 6% Le mot du président Il y a un an jour pour jour, la liquidation de l’AFPA Guadeloupe ordonnée par la justice fut un moment très difficile pour les jeunes en formation, pour les salariés de la structure, pour la collectivité régionale et, au-delà, pour toute la Guadeloupe. Cette décision de justice... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Centre régional de formation professionnelle est né Le_concours_regional_de_la_creation_d_entreprises_2009-Dossier_de_presentation_du_concours.pdf Pertinence: 8% 08 OCTOBRE VOTRE ENTREPRISE A SU FIDÉLISER SA CLIENTÈLE GRÂCE À L’ORIGINALITÉ DE SON POSITIONNEMENT VOTRE CRÉATIVITÉ, VOTRE ESPRIT D’INITIATIVE, VOTRE SAVOIR-FAIRE, VOTRE TÉNACITÉ FONT VOTRE RÉUSSITE VOTRE ENTREPRISE CONNAIT UNE CROISSANCE RÉGULIÈRE ET ATTEINT UN ÉQUILIBRE FINANCIER ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le concours régional de la création d'entreprises 2009 Le_president_de_Region_Victorin_Lurel__participe_aux_rencontres_territoriales_des_Antilles_et_de_la_Guyane_-_Discour_du_President.pdf Pertinence: 6% Intervention de Victorin LUREL, député, président du conseil régional de Guadeloupe aux rencontres territoriales Antilles- Guyane du CNFPT - 16 décembre 2010, 10H15 - Monsieur le préfet, Monsieur le président du CNFPT, Messieurs les présidents de conseil régional, général et... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le président de Région Victorin Lurel, participe aux rencontres territoriales des Antilles et de la Guyane Les Conseillers régionaux se réunissent pour la 5e assemblée plénière de l’année 2018, consacrée aux Orientations budgétaires 2019 Pertinence: 34% Parmi les autres points à l’ordre du jour, figurent : La délibération autorisant le Président de Région à signer la convention entre la Région Guadeloupe et la Région Ile-de-France relative au développement et à la consolidation de leurs relations au bénéfice des populations des deux régions... Les Conseillers régionaux se réunissent pour la dernière Assemblée plénière de 2018 Pertinence: 34% Parmi les points à l’ordre du jour, figurent : La délibération relative à l’adoption et à la signature du plan de convergence et de transformation de Guadeloupe, L’adoption du tarif d’octroi de mer 2019, L’adoption du guide de procédures en matière d’exonération d’octroi de mer sur... L’Assemblée plénière Pertinence: 23% L’Assemblée plénière Ecoutez Les conseillers régionaux se réunissent au moins une fois par trimestre en Assemblée plénière pour délibérer sur les grandes orientations de la politique de la Région (budget,... << Premier < Précédent ... 23242526272829 ... Suivant > Dernier >>