Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 261 à 270 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 Convocation en urgence à la 7ème Séance plénière du conseil régional le lundi 21 octobre à 9h30 à Basse-Terre Pertinence: 20% Le deuxième volet de ce projet de loi, parmi diverses mesures d’ordre social, procède à la création d’une catégorie d’établissement public auprès de chaque région d’outre-mer pour la mise en oeuvre opérationnelle des missions qui lui sont confiées par la région en matière de formation... 2110-DiscoursPCR.pdf Pertinence: 12% 1 Seul le prononcé fait foi Allocution du Président de la Région Guadeloupe 7ème assemblée plénière de l’an 2019 Lundi 21 octobre 2019 Hémicycle de l’Hôtel de Région Mesdames et Messieurs les Vice-Présidents, Mesdames et Messieurs les Conseillers Régionaux, Monsieur le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Convocation en urgence à la 7ème Séance plénière du conseil régional le lundi 21 octobre à 9h30 à Basse-Terre Assemblée plénière: jeudi31 octobre2019, 8èmeassemblée plénière Pertinence: 24% Jeudi 31 octobre 2019, à 9h30 à l’Hôtel de Région à Basse-Terre, les conseillers régionaux seréuniront à l’occasion de la 8èmeAssemblée plénière de l’année.L’ordre du jour sera le suivant : Adoption du PV du 23 septembre 2019 ; Examen et vote du budget supplémentaire de l'exercice... 2019_-_Memoire_en_reponse_a_l_autorite_environnementale.pdf Pertinence: 6% Schéma Régional Biomasse (SRB) de la Guadeloupe Mémoire de prise en compte des recommandations formulées par l’Autorité Environnementale dans son avis délibéré n°2019-66 du 11 septembre 2019 sur le projet de Schéma Régional Biomasse de le Guadeloupe. DOCUMENT PROJET Version du : v2... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 2019_-_Avis_delibere_de_l_autorite_environnementale_sur_le_schema_regional_biomasse.pdf Pertinence: 100% Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le schéma régional biomasse de la Guadeloupe Avis délibéré n° 2019-66 adopté lors de la séance du 11 septembre 2019 n°Ae : 2019-66 Avis délibéré n° 2019-66 du 11 septembre 2019 – Schéma régional biomasse (SRB) Guadeloupe Page 2 sur 21 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Elaboration du schéma régional biomasse Guadeloupe 9ème réunion plénière portant sur l’ordre du jour du prochain congrès Pertinence: 27% Les élus régionaux sont convoqués à la neuvième réunion plénière ordinaire du Conseil régional du mardi 10 décembre 2019 à 9 h 30 à l'hôtel de Région, à Basse-Terre. Il s’agira de délibérer sur l’ordre du jour du XVIe Congrès des élus départementaux et régionaux prévu le... 10 plénière ordinaire de l’année 2019 du Conseil Régional Pertinence: 24% Ci-joint l’ordre du jour de la 10ème réunion plénière ordinaire de l’année 2019 du conseil régional prévue ce lundi 23 décembre 2019, à 9 h 30, à l’hôtel de Région, Adoption des procès-verbaux des séances de l’assemblée plénière des 21 et 31 octobre 2019 Examen et vote de la... Deuxième réunion plénière de l'exercice 2020 Pertinence: 23% Le conseil régional de la Guadeloupe est convoqué le lundi 3 février 2020 à l'Hôtel de Région à 9 h 30, pour y tenir sa deuxième réunion plénière de l'exercice 2020, selon l'ordre du jour suivant : 1- Présentation du rapport de développement durable 2019 de la collectivité régionale 2- Débat sur... Visite du président Chalus pour la mise en eau de la piscine intercommunale de Rivière des Pères Pertinence: 19% Le plus gros des travaux co-financés par la collectivité régionale ont été réalisés : la rénovation du bassin et du local technique. Il reste à régler un problème d’adhérence du carrelage autour de la piscine. Une solution a été trouvée avec un ponçage et la pose d’une résine. Cet équipement... 2019_RDDweb_page.pdf Pertinence: 3% Rapport développement durable 2019 02 01 Le mot du président.............................04 02 Le rapport développement durable, outil d’évaluation de la politique publique.....................06 03 L’archipel guadeloupéen et la Région ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le rapport développement durable, outil d’évaluation de la politique publique << Premier < Précédent ... 24252627282930 ... Suivant > Dernier >>