Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "deliberations". 356 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 61 à 70 sur 356. Résultats par page: 10 25 50 2020_-_Formulaire_de_demande_d_aide_AAP_Eau_Citernes-_Ecoles.pdf Pertinence: 4% Page 1 Formulaire aide Collectivités Territoriales – Appel à projets 2020 : Mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des établissements scolaires Formulaire de demande d’aide financière - Collectivités - Appel à projets 2020 à la mise en place... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projet: Mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des établissements scolaires 2020_-_Reglement_AAP_Eau_Citernes_-_Ecoles.pdf Pertinence: 7% 1 Règlement de l’appel à projets : « mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des établissements scolaires» REGLEMENT DE L’APPEL A PROJETS : « Mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projet: Mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des établissements scolaires 2020-Dossier_de_demande_de_subvention_CCT.doc Pertinence: 6% DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2020 CONTRAT DE CONVERGENCE ET DE TRANSFORMATION 2019-2022 FICHE PROJET CCT N° …………… RÉSERVÉ A L’ADMINISTRATION Programme et fonds budgétaires concernés Date de réception de la demande (Jour/mois/année) ……………………... Date d’accusé de réception du dossier... Type de fichier: application/msword Référencé par: Appel à projet: Structuration des filières économiques en Guadeloupe Aide à l'herbergement touristique (meublés de tourisme) Pertinence: 10% Comment intervient la Région ? La région accorde une subvention allant de 25% à 35% Création : 25% Modernisation, extension, aménagement : 35% Le taux de base de la subvention peut être assorti de bonus territorial ou environnemental BONUS Territorial +10% : création hors Gosier,... 2020_-Brochure_AIDES_AUX_ETUDIANTS.pdf Pertinence: 4% Edition 2020 DISPOSITIFS RÉGIONAUX D’ACCOMPAGNEMENT DES ÉTUDIANTS SOMMAIRE EDITO DU PRÉSIDENT DE REGION P3 AIDE REGIONALE AUX ETUDIANTS QUEL EST L’OBJECTIF ? P4 PRÊT ETUDIANT A TAUX ZERO (PTZ) P5 AIDE REGIONALE A LA MOBILITE AU QUEBEC P6 AIDE AU FINANCEMENT DE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Dispositifs régionaux d'accompagnement des étudiants 2020_-_Communication_CESER_Chw.pdf Pertinence: 5% Relever méthodique ment les défis du déconfi nement et de la relance des activités Communication du Président Christophe Wachter Mai 2020 2 « En matière de décision publique, les idées et la délibération ont l’importance la plus décisive lorsque ces décisions portent sur l’efficacité... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Allocution du Président de la Région Guadeloupe Remise du rapport du CESER « Relever méthodiquement les défis du déconfinement et de la relance des activités » Croissance bleue et rééquilibrage du territoire à l’ordre du jour de la 8e Commission permanente Pertinence: 12% Plus de 155 000 euros pour le secteur de la pêche En cette période de crise sanitaire, les membres de la commission permanente se sont réunis, mard 16 juin 2020, pour la huitième fois en visioconférence afin de délibérer notamment sur le développement et la structuration de la pêche... AP_20_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 11% Avenue Paul Lacavé – Petit-Paris –97109 BASSE-TERRE Cedex Téléphone : 0590 80 40 40 – Télécopie : 0590 81 34 19 N° CR/20- 254 DELIBERATION RELATIVE A LA DETERMINATION DES MODALITES D’IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS, D’ENREGISTREMENTS ET DE CONSERVATIONS DES DEBATS, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche SOMMAIRE_RECUEIL_AP_20_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 50% Affaires N° DELIBERATIONS 1 CR/20-254 2 CR/20-255 3 CR/20-256 4 CR/20-256 bis 5 CR/20-257 SOMMAIRE DE LA 4ème ASSEMBLEE PLENIERE de 2020 SEANCE DU LUNDI 20 AVRIL 2020 Délibération relative à la détermination des modalités d’identification des participants, d’enregistrement et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche La région s’appuie sur l’expertise de nos forces vives pour la relance Pertinence: 20% Ce rapport est le fruit d’une large consultation qui a permis de recueillir les contributions de la société civile afin de préparer la rentrée scolaire et la relance économique qui suivra la période de déconfinement. À ce stade, il s’agit de se demander comment repartir de l’existant,... << Premier < Précédent ... 45678910 ... Suivant > Dernier >>