Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "dlibration commission permanente". 291 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 111 à 120 sur 291. Résultats par page: 10 25 50 CTAP_DiscoursPCR_DechetEauSargasses_250518.pdf Pertinence: 3% REPUBLIQUE FRANÇAISE ____ DISCOURS INTRODUCTIF PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL Monsieur ARY CHALUS 6e Conférence Territoriale de l’Action Publique Vendredi 25 Mai 2018 , 10h Madame la présidente du conseil départemental ; Mesdames et Messieurs les présidents des communautés... Type de fichier: application/pdf Référencé par: DÉCHETS, EAU ET SARGASSES: Le Président de Région convoque la 6e Conférence Territoriale de l’Action Publique RÉPONSE AU COMMUNIQUÉ DU SÉNATEUR VICTORIN LUREL RELATIF AUX C2DT* Pertinence: 5% Il n’en est rien. Il s’agit uniquement, pour le Président de Région, de sécuriser les actes de la Collectivité et, par ricochet, ceux des communes concernées. En effet, pour pallier l’insécurité juridique qui serait induite par une abrogation pure et simple des C2DT, un retrait des décisions les... CRISE DES ÉCHOUAGES DE SARGASSES: La Région Guadeloupe délibère en Commission permanente pour accompagner la recherche et le nettoyage Pertinence: 33% La nécessaire récurrence des interventions pour procéder à la collecte des sargasses dépasse aujourd’hui les moyens humains et financiers dont disposent les EPCI et les communes. Les membres de la CTAP (conférence territoriale de l’action publique) et les Maires de Guadeloupe, réunis en urgence le 3... AAP2018_PEI_mesure_16.1_Notice_beneficiaire.pdf Pertinence: 2% 1 NOTICE D’INFORMATION A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – COOPERATION Type d’opération 16.1 « Mise en place et fonctionnement des groupes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise en place et fonctionnement des groupes opérationnels du PEI pour la productivité et le développement durable de l'agriculture POLLUTION AUX ALGUES SARGASSES: Le Président de Région se rend à Marie-Galante pour le lancement de 2 opérations de soutien aux communes de l’île Pertinence: 5% Subvention de soutien à l’acquisition du matériel de collecte des sargasses Dans un premier temps, il rencontrera, à Grand-Bourg, la Présidente de la Communauté des Communes de Marie-Galante pour la signature de la convention - objet d’une délibération lors de la commission permanente du 5 avril... 2 Référents handicap Pertinence: 3% Activités principales a. Piloter la mise en oeuvre du plan d’action handicap Définir ou participer à l’élaboration de la politique handicap ; Développer et mettre en oeuvre un plan d’actions (dans le cadre d’un conventionnement FIPHFP ou hors cadre) ; Développer des projets... Chef de service de l’assistance juridique et du contrôle des actes Pertinence: 5% Activités principales 1.Contrôle des actes de la collectivité projets de rapports et de délibérations présentés en commission permanente et en assemblée plénière ; arrêtés, conventions et avenants aux conventions, contrats … 2.Assistance et conseil juridique aux services ... LADOM - L’AGENCE DE L’OUTRE-MER POUR LA MOBILITE: La Région Guadeloupe exige le respect des engagements contractuels et un suivi rigoureux du dispositif de mobilité Pertinence: 8% Ce dépassement se traduit par l’interruption du versement des prestations aux stagiaires, les plaçant, de facto, dans une situation très délicate, faute de ressources. Ce nouveau dépassement intervient malgré les demandes récurrentes de la Collectivité régionale d’instaurer un dispositif d’alerte... 070218_DP_ARSAH_PetitCanalAnseBertrand.pdf Pertinence: 2% 7 FÉVRIER 2018 PLAN ARSAH - VISITE PETIT-CANAL ET ANSE-BERTRAND ! ! !1 Accompagnement des communes et amélioration de l’habitat Ary Chalus se rend à Petit-Canal et à Anse-Bertrand où il présentera son plan réformé pour l’amélioration de l’habitat. Mercredi 7 février 2018 DOSSIER DE PRESSE ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Ary Chalus se rend à Petit-Canal et à Anse-Bertrand où il présentera son plan réformé pour l’amélioration de l’habitat AUDIT EAU POTABLE: Rencontre de l’exécutif régional avec la Mission interministérielle Pertinence: 4% Depuis le début de la mandature le Président a fait de cette question une priorité qui devait ni souffrir de conflits de compétences ni être source de divergence ou de clivage. Le Président de Région, a sollicité un accompagnement de l’État auprès du Président de la République et obtenu ses... << Premier < Précédent ... 9101112131415 ... Suivant > Dernier >>