Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "dlibration commission permanente". 291 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 141 à 150 sur 291. Résultats par page: 10 25 50 Deliberation_et_rapport_CP_avis_defavorable_projet_ordonnance.pdf Pertinence: 4% République française Région Guadeloupe Rapport à la commission permanente réunie le 24 juin 2014 Direction : Cabinet Objet : Avis sur le projet d’ordonnance (référencé NOR :MENJ1412979R) modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Avis défavorable au projet d'ordonnance relatif à l'université des Antilles Dêpot de dossier - Aide régionale à l’amélioration de l’habitat (ARAH) Pertinence: 4% Qui peut en bénéficier ? Les bénéficiaires de l’aide doivent répondre aux conditions cumulatives suivantes : Résider à titre principal sur le territoire guadeloupéen, Résider à titre principal dans le logement pour lequel est demandé l’aide, Justifier de l’occupation de leur maison... Aide régionale à l’amélioration de l’habitat (ARAH) Pertinence: 4% Qui peut en bénéficier ? Les bénéficiaires de l’aide doivent répondre aux conditions cumulatives suivantes : Résider à titre principal sur le territoire guadeloupéen, Résider à titre principal dans le logement pour lequel est demandé l’aide, Justifier de l’occupation de leur maison... AP_20_AVRIL_2020.pdf Pertinence: 4% Avenue Paul Lacavé – Petit-Paris –97109 BASSE-TERRE Cedex Téléphone : 0590 80 40 40 – Télécopie : 0590 81 34 19 N° CR/20- 254 DELIBERATION RELATIVE A LA DETERMINATION DES MODALITES D’IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS, D’ENREGISTREMENTS ET DE CONSERVATIONS DES DEBATS, ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Acceder_a_votre_dossier_etudiant_en_ligne_-_La_notice_detaillee_de_la_bourse_regionale_aux_etudiants.pdf Pertinence: 4% 1 Demande d'aide régionale aux étudiants – NOTICE • Préambule • Calendrier de saisie des dossiers d’aide aux étudiants • Les critères d’attribution • Les conditions de ressources • Le montant des bourses • Les pièces à fournir • La procédure de traitement des dossiers •... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Accéder à votre dossier étudiant en ligne DP_pleniere_26_juin_2015_avec_membres_designes.pdf Pertinence: 4% Direction de la communication et des relations publiques Service Relations presse Contact :0590 80 97 29 ou 0590 60 46 33 PLENIERE DU 26 JUIN 2015 LES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE Victorin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les élus régionaux réunis en plénière ce 26 juin 2015 DP_pleniere_26_juin_2015_avec_membres_designes.pdf Pertinence: 4% Direction de la communication et des relations publiques Service Relations presse Contact :0590 80 97 29 ou 0590 60 46 33 PLENIERE DU 26 JUIN 2015 LES MEMBRES DE LA COMMISSION PERMANENTE Victorin... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les élus régionaux réunis en plénière ce 26 juin 2015 Appel_a_projets_-_Route_du_Rhum__Destination_Guadeloupe_-_Candidature.pdf Pertinence: 4% Dossier de candidature Le dossier de candidature est à envoyer par courrier au plus tard le 20/06/2014 À l’adresse suivante : Région Guadeloupe DGAEDH (Mission nautisme) Av. Paul LACAVE-Petit Paris 97109 BASSE-TERRE CEDEX Saint-Malo/Guadeloupe Appel à projets de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets - Route du Rhum, Destination Guadeloupe Appel_a_projets_-_Route_du_Rhum.pdf Pertinence: 4% Dossier de candidature Le dossier de candidature est à envoyer par courrier au plus tard le 20/06/2014 À l’adresse suivante : Région Guadeloupe DGAEDH (Mission nautisme) Av. Paul LACAVE-Petit Paris 97109 BASSE-TERRE CEDEX Saint-Malo/Guadeloupe Appel à projets de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RESULTATS APPEL A PROJET ROUTE DU RHUM 2014 Appel_a___projets_RDR_VF_Dossier_de_candidatures.pdf Pertinence: 4% [Tapez le titre du document] 2 Ce dossier contient l’ensemble des pièces dont vous aurez besoin pour votre soumission à l’appel à projets « Route du Rhum-destination Guadeloupe » : Contenu du dossier Pages La liste des... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets régional dans le cadre de l'organisation de la Route du Rhum-destination Guadeloupe << Premier < Précédent ... 12131415161718 ... Suivant > Dernier >>