Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "dlibration commission permanente". 291 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 201 à 210 sur 291. Résultats par page: 10 25 50 Le transport, l’eau, l’insertion et le soutien à l’audiovisuel au coeur de la deuxième commission permanente de l’année Pertinence: 33% Réunis en commission permanente sous la présidence d’Ary CHALUS le mercredi 3 mars, les élus régionaux ont adopté plusieurs mesures relatives notamment à la continuité des services publics de transport, à la solidarité avec les communes confrontées au manque d’eau, à la formation des publics les... Le_Fonds_de_developpement_cinematographique_et_audiovisuel.pdf Pertinence: 2% 27/05/2014 Le Fonds de développement cinématographique et audiovisuel Depuis 2005, la collectivité régionale a mis en œuvre un fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle. Le partenariat avec l’Etat et le Centre national de la cinématographie... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Fonds de développement cinématographique et audiovisuel Les commissions Pertinence: 100% Les commissions Ecoutez Le Conseil régional élit différents types de commissions pour préparer ses décisions et gérer les affaires courantes de la Région. On distingue ainsi la Commission permanente, les... Les conseillers régionaux réunis en commission permanente Pertinence: 33% Parmi ces derniers, on peut noter le traitement de dossiers majeurs pour la Collectivité régionale, puisque liés à la formation et à l’insertion professionnelle : L’approbation du Pacte territorial pour l’Insertion (PTI) pour la période 2016-2017- Conseil Départemental. C’est le Département... Les présidents des RUP françaises signent une déclaration commune pour la défense de l’octroi de mer Pertinence: 8% Soulignant les retards pris au niveau national et européen dans ce dossier, les présidents des RUP françaises ou leurs représentants ont signé une déclaration solennelle pour que le dispositif soit reconduit dans les plus brefs délais, en tout cas bien avant la nouvelle date butoir du 31 décembre... Les élus régionaux réunis en plénière ce 26 juin 2015 Pertinence: 7% Il a été procédé lors de cette plénière à l’installation de six conseillers régionaux : Madame Lydia DEMETRIUS-AUGUSTIN, Jean-Luc PERRIAN, Sylvie BON, Laisely EDOM-PARAT, Georges HERMIN et Marlène MELISSE MIROITE. Ils viendront remplacer les élus démissionnaires Josette BOREL-LINCERTIN, Claudine... Les_Dossiers_Agrees_sur_le_programme_operationnel_FEDER_et_FSE_2007-2013_-_Beneficiaires_des_fonds_FEDER.pdf Pertinence: 5% BENEFICIAIRE INTITULE DE L'OPERATION MONTANTFEDER COMMISSION PERMANENTE 282 dossiers SARL PROFILS CARAIBES acquisition de matériels de production par une entreprise de profilage de tôles 290 224,30 18/12/2008 SARL IMPRIM' EDITION acquisition d'équipements pour mise en conformité... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les Dossiers Agrées sur le programme opérationnel FEDER et FSE 2007-2013 Les_Dossiers_Agrees_sur_le_programme_operationnel_FEDER_et_FSE_2007-2013_-_Beneficiaires_des_fonds_FSE.pdf Pertinence: 4% BENEFICIAIRE INTITULE DE L'OPERATION MONTANTFSE COMMISSION PERMANENTE 260 dossiers CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE bourse docotale - durimel - 1ère année 2007 17 181,28 05/08/2008 CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE pcm/cin (permis de conduire les moteurs : certificat ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Les Dossiers Agrées sur le programme opérationnel FEDER et FSE 2007-2013 Lutte contre l’épidémie de Covid-19 : 17 produits exonérés d’octroi de mer Pertinence: 5% Il s’agit pour l’équipe régionale d’aider les organismes, établissements, centres et professionnels de santé autorisés à intervenir dans la lutte contre l’épidémie de covid-19. En reconduisant ce dispositif précédemment adopté en commission permanente le 30 décembre 2020 pour une durée d’un... L’Assemblée plénière Pertinence: 40% L’Assemblée plénière Ecoutez Les conseillers régionaux se réunissent au moins une fois par trimestre en Assemblée plénière pour délibérer sur les grandes orientations de la politique de la Région (budget,... << Premier < Précédent ... 18192021222324 ... Suivant > Dernier >>