Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "dlibration commission permanente". 291 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 61 à 70 sur 291. Résultats par page: 10 25 50 COMMISSION_PERMANENTE_17_AVRIL_2020.PDF Pertinence: 33% Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche COVID19_LaRegionavoscotes.pdf Pertinence: 2% SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ1 COVID-19 : LA RÉGION GUADELOUPE AGIT À VOS CÔTÉS Sé ansanm nou ké rivé Toutes les réponses de la collectivité face à la crise SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ2 Sommaire RÉACTIVITÉ ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La sortie progressive du confinement marque notre entrée dans le monde d’après ! COVID19_LaRegionavoscotes.pdf Pertinence: 2% SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ1 COVID-19 : LA RÉGION GUADELOUPE AGIT À VOS CÔTÉS Sé ansanm nou ké rivé Toutes les réponses de la collectivité face à la crise SÉ ANSANM NOU KÉ RIVÉ2 Sommaire RÉACTIVITÉ ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La sortie progressive du confinement marque notre entrée dans le monde d’après ! CR-20-23_ARRETE_MODIFICATION_CERTAINES_DISPOSITIONS_RBF-COVID_19.pdf Pertinence: 5% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200403-CR-20-23-AR Date de télétransmission : 16/04/2020 Date de réception préfecture : 16/04/2020 1 – Dispositions générales : L’alinéa 11.2.1 – « Pour les subventions d’investissement » du paragraphe « Bénéficiaires privés et personnes... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CR-20-26_ARRETE_MESURES_DEROGATOIRES_FEDER-FSE.pdf Pertinence: 3% Accusé de réception en préfecture 971-239710015-20200420-CR-20-26-AR Date de télétransmission : 22/04/2020 Date de réception préfecture : 22/04/2020 Vu l’accusé réception 2014/138/SGAR/CM/DP du 12 septembre 2014 du Préfet de Région Guadeloupe validant la demande d’exercice des fonctions... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche Réunion en urgence de la 4ème assemblée plénière de 2020 du conseil régional Pertinence: 8% La 4ème réunion plénière ordinaire de l’année 2020 du conseil régional de la Guadeloupe se déroulera lundi 20 avril 2020 à 9H30 en visioconférence. Les points à l’ordre du jour seront les suivants : Délibération relative à la détermination des modalités d’identification des participants,... Soutien aux artisans-taxis: retour sur les actions régionales Pertinence: 5% Cette mesure votée par les membres de la Commission Permanente, intervient habituellement au 3e trimestre des années civiles en cours. Dans le cadre de son Plan Régional d’Urgence, la Région Guadeloupe a répondu favorablement à la requête des artisans-taxis consistant, en cette conjoncture... Commission permanente: Focus sur le soutien à l'économie, la formation professionnelle et les aides aux étudiants Pertinence: 33% Remboursement de la taxe spéciale de consommation sur les carburants (T.S.C.) au profit de 153 artisans-taxis : 361 725 € Le contexte de crise sanitaire liée au COVID-19 et le confinement décrété depuis le 17 mars 2020 impactent l’activité des artisans-taxis qui subissent des pertes financières... 2020_Declaration_PRPGD.pdf Pertinence: 2% Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement – PRPGD– 28/02/2020 Page 2 sur 50 Sommaire I PREAMBULE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Continuité de l’action publique : la région Guadeloupe tient sa commission permanente en visioconférence Pertinence: 33% En cette période de confinement, les membres de la commission permanente se sont réunis en visioconférence afin de délibérer rapidement sur le déblocage des fonds nécessaires à l’application des mesures d’urgence. Parmi les points inscrits à l’ordre du jour, les conseillers régionaux se sont... << Premier < Précédent ... 45678910 ... Suivant > Dernier >>