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TARIF GUAD 2016 DOC TRAVAIL TARIF DEROGATOIRE NOMENCLATURE 2016 LIBELLE DES MARCHANDISES IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC 2014 A = 10 points ; B = 20 points ; C = 30 points TAUX OME TAUX OMRE TAUX OMI TAUX OMRI SECTION I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL CHAPITRE 1...

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Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE...

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1     CONFERENCE REGIONALE SUR LA COOPERATION CAYENNE 31 MARS – 1ER AVRIL 2016 ALLOCUTION D’ARY CHALUS PRESIDENT DE LA RÉGION GUADELOUPE Madame la Ministre des Outre-mer Monsieur le Président de la Collectivité territoriale de Guyane Monsieur le Président du Conseil...

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Référencé par: Conférence de coopération régionale zone Antilles-Guyane : vers une coopération innovante et inclusive

GUADELOUPE 2013 - 2017 GUADELOUPE 2013 - 2017 sOmmAirE 1 2 3 4 5 1ère Conférence Régionale Permanente de la Jeunesse page 8 Convention-cadre relative à la mise en place de la conférence page 10 Charte d’engagement à la Conférence de la Jeunesse page 20 Schéma des Politiques de...

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Référencé par: 2eme Conférence régionale permanente de la Jeunesse

Lucette Vairac a été élue à la Présidence et succède de ce fait à Jean-Jacques Jérémie (dont elle était la première Vice-Présidente). Le bureau a également été installé et se présente comme suit : 1e Vice-Président : Felix Lurel 2e Vice-Présidente : Helena Siousaram 3e Vice-Président :...

Le bureau a également été installé et se présente comme suit : 1er Vice-Président : Jean-Marie Brissac 2e Vice-Présidente : Marie-France Thibus 3e Vice-Président : Max Evariste 4e Vice-Présidente : Maryse Jean-Louis 5e Vice-Président : Michel Letapin 6e Vice-Présidente : Maxette Grisoni 7e...

Le CESER est une assemblée de 49 membres issus de la société civile. Ce conseil consultatif émet son avis, sur les conséquences et les enjeux socio-économiques et environnementaux des politiques régionales. Il peut également procéder à des auto-saisines, qui dépassent le cadre du Conseil...