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MEMORANDUM CONJOINT DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES MEMORANDUM CONJUNTO DE LAS REGIONES ULTRAPERIFÉRICAS MEMORANDO CONJUNTO DAS REGIÕES ULTRAPERIFÉRICAS Pour un nouvel élan dans la mise en œuvre de l’article 349 TFUE Por un nuevo impulso en la implementación del artículo 349 del TFUE ...

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Référencé par: Recherche

SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ...

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Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional

  1         Impulser un partenariat renouvelé avec l’Europe pour promouvoir la croissance bleue et verte   2       Ce Forum constitue une importante...

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Référencé par: RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles

MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ...

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Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC

Ent rée libr e Programme Program Programa 3Français 6English 9Español 2 Programme Vendredi 7 aVril 2017 (Mémorial ACTe, Pointe-à-Pitre) 3 Mercredi 5 aVril 2017 (Saint-Claude) 14h00 -17h00 Échange littéraire et culturel (Camp Jacob / DPLSH) Cette action aura un caractère culturel...

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Référencé par: 5ème Congrès des écrivains de la Caraïbe

Ent rée libr e Programme Program Programa 3Français 6English 9Español 2 Programme Vendredi 7 aVril 2017 (Mémorial ACTe, Pointe-à-Pitre) 3 Mercredi 5 aVril 2017 (Saint-Claude) 14h00 -17h00 Échange littéraire et culturel (Camp Jacob / DPLSH) Cette action aura un caractère culturel...

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Référencé par: 5ème Congrès des écrivains de la Caraïbe

29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

Ce Forum constitue une importante plateforme de dialogue entre les neuf RUP (la Guadeloupe, la Guyane française, la Martinique, Mayotte, la Réunion, Saint-Martin, les Açores, Madère et les îles Canaries), leurs trois États membres (France, Espagne, Portugal), la Commission européenne, le Parlement...

1 FORUM RUP, 30 – 31 mars 2017, Bruxelles Les Régions Ultrapériphériques ; Terres d’Europe dans le Monde Discours de Monsieur Ary CHALUS Président de la Région Guadeloupe Seul le prononcé fait foi Les Régions UltraPériphériques : Vers une Stratégie Renouvelée ...

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Référencé par: RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles

6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de...

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Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES