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Projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement Déclaration au titre de l’article L.122-9 du code de l’environnement – PRPGD– 28/02/2020 Page 2 sur 50 Sommaire I PREAMBULE...

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Référencé par: La Région Guadeloupe a adopté son Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets

1 APPEL A MANIFESTATION D’INTERET INTERNATIONAL « Mise en place d’un réseau de mesure de la qualité de l’air pour la détection des gaz issus de la décomposition des algues sargasses sur les littoraux des pays caribéens » Ouverture des candidatures...

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Référencé par: Mise en place d’un réseau de mesure de la qualité de l’air pour la détection des gaz issus de la décomposition des algues sargasses sur les littoraux des pays caribéens

DELIBERATION DE LA COMMISSION PERMANENTE CONSEIL REGIONAL DE GUADELOUPE SEANCE DU JEUDI 30 AVRIL 2020 Délibération : N° CR/20-258 La commission permanente du conseil régional réunie en sa séance du jeudi 30 avril 2020, Vidéo Meeting (Visio Conférence), sous la présidence de Monsieur Ary CHALUS,...

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Avenue Paul Lacavé – Petit-Paris –97109 BASSE-TERRE Cedex Téléphone : 0590 80 40 40 – Télécopie : 0590 81 34 19 N° CR/20- 254 DELIBERATION RELATIVE A LA DETERMINATION DES MODALITES D’IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS, D’ENREGISTREMENTS ET DE CONSERVATIONS DES DEBATS, ...

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Budget primitif 2020 Pour un archipel durable, compétitif et attractif Financer et effectuer les grands travaux indispensables Directeur de la publication : Président de la Région Guadeloupe Rédacteur en chef : Directeur de cabinet Rédaction : Direction de la communication Photos :...

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Référencé par: Budget primitif 2020: Pour un archipel durable,compétitif et attractif

Budget primitif 2020 Pour un archipel durable, compétitif et attractif Financer et effectuer les grands travaux indispensables Directeur de la publication : Président de la Région Guadeloupe Rédacteur en chef : Directeur de cabinet Rédaction : Direction de la communication Photos :...

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1 France - Rural Development Programme (Regional) - Guadeloupe CCI 2014FR06RDRP001 Type de programme Programme de développement rural Pays France Région Guadeloupe Période de programmation 2014 - 2020 Autorité de gestion Conseil Régional de Guadeloupe Version 8.0 Statut de la version...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

DEVIS VIERGE REMANIE1 R E C A P I T U L A T I F D E V I S PRODUCTION T Y P E I D R O I T S A R T I S T I Q U E S 0 11 Sujet 0 12 Adaptations - dialogues 0 13 Droits d'auteurs réalisation 0 14 Droits musicaux 0 15 Droits divers 0 16 Traductions et dactylographies 0 17 Frais...

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Référencé par: Fonds de coopération cinématographique et audiovisuelle dans le cadre de la convention ETAT/CNC/REGION GUADELOUPE

ANNEXE 5a ANNEXE 5a : R E C A P I T U L A T I F D E V I S R É - É C R I T U R E I D R O I T S A R T I S T I Q U E S 0 11 Sujet 0 12 Adaptations - dialogues 0 13 Droits d'auteurs réalisation 0 14 Droits musicaux 15 Droits divers 0 16 Traductions et dactylographies 0 17 Frais sur...

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Référencé par: Fonds de coopération cinématographique et audiovisuelle dans le cadre de la convention ETAT/CNC/REGION GUADELOUPE

DEVIS VIERGE REMANIE1 Annee 5b R E C A P I T U L A T I F D E V I S D É V E L O P P E M E N T T Y P E I D R O I T S A R T I S T I Q U E S 0 11 Sujet 0 12 Adaptations - dialogues 0 13 Droits d'auteurs réalisation 0 14 Droits musicaux 0 15 Droits divers 0 16 Traductions et...

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Référencé par: Fonds de coopération cinématographique et audiovisuelle dans le cadre de la convention ETAT/CNC/REGION GUADELOUPE