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29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

1   Seul le prononcé fait foi SIGNATURE DES CONVENTIONS DE TRANSFERT « Dispositif NACRE »         SIGNATURE DES CONVENTIONS DE TRANSFERT « Dispositif NACRE » Intervention de Monsieur Ary CHALUS Président de la Région Guadeloupe Mardi 11 avril 2017 Hôtel de la...

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Référencé par: AIDE AUX ENTREPRISES Transfert du dispositif « Nouvel Accompagnement pour la Création ou la Reprise d’Entreprises » (NACRE) à la Région

Depuis plusieurs années, le Pont de la Rivière Noire, situé à la sortie du bourg de Saint-Claude, supporte un trafic croissant. La route nationale 3 est en effet un axe routier important qui, partant du littoral de Basse-Terre, dessert les sections habitées de Matouba et de Papaye, des...

SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ...

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Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional

MEMORANDUM CONJOINT DES REGIONS ULTRAPERIPHERIQUES MEMORANDUM CONJUNTO DE LAS REGIONES ULTRAPERIFÉRICAS MEMORANDO CONJUNTO DAS REGIÕES ULTRAPERIFÉRICAS Pour un nouvel élan dans la mise en œuvre de l’article 349 TFUE Por un nuevo impulso en la implementación del artículo 349 del TFUE ...

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ANNEXE 12 : DECLARATION D’ABSENCE DE CONFLIT D’INTERET Intitulé du marché: Référence (appel d’offres n°) : Je, soussigné(e) .............................., ayant été nommé(e) à la commission d’ouverture /ayant été nommé(e) au comité d’évaluation / vu les responsabilités en matière d’évaluation...

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Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

Conception des déchèteries Intégration de la santé et de la sécurité au travail © INRS, 2014. Mise en pages : Atelier Frédéric Causse L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l’INRS est un organisme scientifique et...

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Appel à Projets : Construction de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe – mars 2017 1 APPEL A PROJETS Création de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe,...

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Avec le soutien technique et financier de P U B L IC A T IO N AMORCE – 18, rue Gabriel Péri – CS 20102 – 69623 Villeurbanne Cedex Tel : 04.72.74.09.77 – Fax : 04.72.74.03.32 – Mail : amorce@amorce.asso.fr www.amorce.asso.fr - @AMORCE 1 / 123   AMORCE/ADEME –...

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Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les informations demandées dans ce document doivent être complétées. ATTENTION : - Aucune...

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