Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 111 à 120 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 EPIC Guadeloupe Formation: Le Conseil régional prend acte de la décision du tribunal administratif et garantit la continuité du service public dévolu à la structure Pertinence: 9% Pour mémoire, en 2009, la Région Guadeloupe a obtenu une habilitation en matière de formation professionnelle. Sur la base de cette habilitation, la Collectivité régionale a créé, en 2010, l’EPA Guadeloupe Formation. Cet établissement a depuis lors, été constamment querellé par le syndicat CFTC. La... Eau -Déchets:les engagements forts de la Région ... Pertinence: 8% La Guadeloupe connait, depuis 2013, des difficultés aigües pour assurer l'alimentation en eau potable des usagers et une gestion convenable du traitement des eaux usées sur son territoire.Comme le Président de Région l’avait annoncé dès sa prise de fonction fin décembre 2015, la Région... Eclairage_public__presentation_lors_du__seminaire_2017.pdf Pertinence: 4% COMMENT FINANCER SES PROJETS AVEC LES FONDS EUROPÉENS ? Rénovation de l’éclairage public Mercredi 22 Mars 2017- CWTC à Jarry DISCOURS INTRODUCTIFS Madame Maguy CELIGNY Ŕ Vice-Président de la Région Guadeloupe Monsieur Jérôme ROCH Ŕ Directeur régional de l’ADEME ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Séminaire: Fonds Européens et éclairage pulic FEADER_Orientation_strategique_3.zip Pertinence: 6% Orientation stratgique 3/12/Formu_demande_aide_GUA_12_20161115.pdf 1- IDENTIFICATION DU DEMANDEUR N° SIRET : |__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__| APE : |__||__||__||__| N° PACAGE :... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEADER_Orientation_strategique_3.zip Pertinence: 6% Orientation stratgique 3/12/Formu_demande_aide_GUA_12_20161115.pdf 1- IDENTIFICATION DU DEMANDEUR N° SIRET : |__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__||__| APE : |__||__||__||__| N° PACAGE :... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche FEAMP_Formulaires_et_notices.zip Pertinence: 6% Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche FEAMP_Formulaires_et_notices.zip Pertinence: 6% Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 5% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FSE: Fonds Social Européen FEDER_FSE_formulaire_d_aide_2014-2020.pdf Pertinence: 5% Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional FEMI2015-programmation_8_fev.pdf Pertinence: 3% PROGRAMMATION 13 - 21 mars 2015 contact@lefemi.com/ www.lefemi.com www.lefemi.com 2 LES FILMS AU PROGRAMME Ø -Le cinéma des Antilles-Guyane et de la Caraïbe révèle la richesse cinématographique de notre région COMPETITION OFFICIELLE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 21ème édition du Festival Régional et International du Cinéma, en Guadeloupe << Premier < Précédent ... 9101112131415 ... Suivant > Dernier >>