Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 131 à 140 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 Notice_demande_aide_GUA_M1_V1-APPEL-A_-ROJETS-FEADER-MESURE-2014-2020-.pdf Pertinence: 5% -1- NOTICE D’INFORMATION A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 1 « Transfert de connaissances et actions d’information » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et St Martin 2014-2020 Cette notice... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et St Martin 2014-2020: Transfert de connaissances et actions d’information Appel_Candidature-CSRPN-2018_12_14.pdf Pertinence: 9% PREFECTURE de GUADELOUPE Ministère de la Transition Écologique et Solidaire Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales Direction de l’environnement de l’aménagement et du logement de Guadeloupe Avis d’appel à candidatures pour le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à Candidature : renouvellement du Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de Guadeloupe Appel_Candidature-CSRPN-2018_12_14.pdf Pertinence: 9% PREFECTURE de GUADELOUPE Ministère de la Transition Écologique et Solidaire Ministère de la Cohésion des Territoires et des Relations avec les Collectivités Territoriales Direction de l’environnement de l’aménagement et du logement de Guadeloupe Avis d’appel à candidatures pour le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à Candidatures : renouvellement du Conseil scientifique régional du patrimoine naturel de Guadeloupe Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional Pertinence: 14% Lundi 18 mars 2019 à l’hémicycle, à l’Hôtel de Région La loi du 2 août 1984 modifiée par la loi du 13 décembre 2000, confère aux conseils régionaux d’outre-mer des compétences particulières en matière de planification régionale et d’aménagement du territoire. Ils ont la responsabilité de... TERRADossier_de_presse2019.pdf Pertinence: 7% L’EDITION 2019 La 15ème édition du TERRA FESTIVAL se tiendra du 29 mars au 6 avril 2019. PRESIDENT D’HONNEUR : Philippe ROTIN, Exploitant agricole, cofondateur et président de l'APECA (Association pour la promotion de ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: En 2019, Le Terra Festival est de retour! Seminaire_elus_mars2019.pdf Pertinence: 8% Bilan à mi-parcours du Schéma d’Aménagement Régional (SAR) Réunion de travail et d’analyse avec les élus Lundi 18 mars 2019 Direction de l’environnement et du cadre de vie Service réglementation des opérations d’aménagement I- Quelques rappels généraux 1-1 Qu’est-ce que le SAR... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional Notice_demande_aide_GUA_M1_V1.pdf Pertinence: 5% -1- NOTICE D’INFORMATION A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES POTENTIELS Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 1 « Transfert de connaissances et actions d’information » Programme de Développement Rural de la Guadeloupe et St Martin 2014-2020 Cette notice... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Appel à projets dans le cadre du Programme de Développement Rural de la Guadeloupe 2014-2020: Transfert de connaissances et actions d’information RegionGuadeloupe_EPA-GF.pdf Pertinence: 5% PROGRAMMATION 2018 EN MILIEU CARCÉRAL Synthèse au 4 FÉVRIER 2019 FM PROGRAMMATION 2018 EN MILIEU CARCÉRAL - SYNTHÈSE AU 4 FÉVRIER 2019 Aux termes de la loi n° 2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale, la formation professionnelle... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Formation: Bilan de la programmation 2018 en milieu carcéral 240619_DiscoursPCRPleniereCA.pdf Pertinence: 6% Seul le prononcé fait foi 1 Allocution du Président de la Région Guadeloupe, Ary Chalus Assemblée Plénière - Compte Administratif 2018 Lundi 24 juin 2019, Hôtel de Région, Basse-Terre Monsieur le Président du Conseil Économique et Social régional, Monsieur le Président du Conseil... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Lundi 24 juin 2019, les conseillers régionaux se rassemblent à l’occasion de la 3e Assemblée plénière de l’année 2019 Assemblée Plénière - Compte Administratif 2018: Allocution du Président de la Région Guadeloupe, Ary Chalus Pertinence: 6% Monsieur le Président du Conseil Économique et Social régional, Monsieur le Président du Conseil de la Culture, de l’Éducation et de l’Environnement, Monsieur le Président du Conseil régional des Jeunes, Monsieur le Payeur régional, Mesdames et Messieurs les Vice-Présidents et Conseillers... << Premier < Précédent ... 11121314151617 ... Suivant > Dernier >>