Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 6 millisecondes. Affiche les résultats de 31 à 40 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 AVIS_5_CCEE_-_CA-CG_-_120620.pdf Pertinence: 6% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 12 juin 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette VAIRAC Présidente du ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche AVIS_2_CCEE_050321-_CA_2020_-_Rapport_DD_-_OB_2021.pdf Pertinence: 6% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche CCEE_AVIS1_PLENIERE_110322.pdf Pertinence: 4% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Recherche PPBE_RN-Guadeloupe_2020-2024.pdf Pertinence: 8% Actions de réduction du bruit menées depuis 2009/2010 et envisagées jusqu’en 2025 sur les Routes Nationales concernées par le PPBE Version Projet Plan de Prévention du bruit dans l'Environnement (PPBE) de la Guadeloupe 3ème échéance Actions de réduction du bruit menées depuis... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation du public dans le cadre du PPBE PPBE-RD-Guadeloupe_2020-2024.pdf Pertinence: 12% Actions de réduction du bruit menées depuis 2009/2010 et envisagées jusqu’en 2025 sur les Routes concernées par le PPBE Version Projet Plan de Prévention du bruit dans l'Environnement (PPBE) de la Guadeloupe 3ème échéance Actions de réduction du bruit menées depuis 2009/2010 et ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Consultation du public dans le cadre du PPBE Les avis du CCEE Pertinence: 100% Les avis du CCEE Ecoutez En amont de chaque assemblée plénière du Conseil Régional, l'éxécuif saisit le CCEE qui émet un avis sur l'ensemble des questions inscrites à l'ordre du jour. Cet avis est lu par... SAR-Bilan-Synthese-60p-HD_3_.pdf Pertinence: 7% BILAN DU SCHÈMA D’AMÈNAGEMENT RÈGIONAL (SAR) DE LA GUADELOUPE Synthèse BILAN DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (SAR) DE LA GUADELOUPE Le bilan concerne la période allant de novembre 2011 à octobre 2020 Ce document a été revu et corrigé par la Région Guadeloupe avec la collaboration... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e réunion plénière ordinaire 3ème réunion plénière ordinaire de l’année 2021 Pertinence: 5% Le Président de Région Ary Chalus invite la presse à assister à la 3ème réunion plénière ordinaire de l’année 2021 du Conseil Régional de la Guadeloupe, le lundi 3 mai 2021 à 9h30 à l’hôtel de Région Les points suivants seront à l’ordre du jour : Examen et vote du dispositif exceptionnel lié... DOMO_I-_V12-Mars_2021.pdf Pertinence: 8% DOMO – PO Région FEDER / FSE 2014-2020 Version 12 i P R O G R A M M E S E U R O P É E N S E N G U A D E L O U P E 2014-2020 Document de mise en œuvre du programme opérationnel FEDER-FSE Région... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FSE: Fonds Social Européen DOMO_I-_V12-Mars_2021.pdf Pertinence: 8% DOMO – PO Région FEDER / FSE 2014-2020 Version 12 i P R O G R A M M E S E U R O P É E N S E N G U A D E L O U P E 2014-2020 Document de mise en œuvre du programme opérationnel FEDER-FSE Région... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional << Premier < Précédent 1234567 ... Suivant > Dernier >>