Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "loi du 7 décembre 2025". 204 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 31 à 40 sur 204. Résultats par page: 10 25 50 appel_a_projet__competences_cles_vers_2.doc Pertinence: 3% Appel à projets mise en œuvre des compétences clés Année 2016 1. Introduction La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale a transféré aux Régions la formation compétences clés, qui relevait jusqu’à présent de la compétence... Type de fichier: application/msword Référencé par: Appel à projets mise en œuvre des compétences clés aap-prevention-dechets-2017-cdc.pdf Pertinence: 7% 1/18 APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe aap-prevention-dechets-2017-cdc.pdf Pertinence: 7% 1/18 APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe, le Conseil Départemental de Guadeloupe. Et l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie. Contacts : ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe Victorin LUREL présente ses voeux aux forces vives de la Guadeloupe Pertinence: 5% Mesdames et messieurs, En vos grades et qualités, je veux vous souhaiter la bienvenue dans cet hémicycle pour notre premier rendez-vous de l'année. Un rendez-vous traditionnel, celui des vœux, que je souhaite vous adresser à toutes et tous, à chacune et à chacun, en mon nom personnel et au nom des... Un_nouveau_Schema_d_Amenagement_Regional_-_SAR.pdf Pertinence: 8% Juin 2008 Schéma d’Aménagement Régional de la Guadeloupe en10 questions,10 réponses « Nous voulons faire mieux, davantage et autrement. Notre ambition est de dessiner les contours d’un nouvel humanisme. Car oui : nous mettrons l ’homme guadeloupéen au centre de notre action.... Le... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Un nouveau Schéma d'Aménagement Régional - SAR TSC_130317_DELIBERATION_DU_13_MARS_2017.pdf Pertinence: 7% PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé TERRADossier_de_presse2019.pdf Pertinence: 7% L’EDITION 2019 La 15ème édition du TERRA FESTIVAL se tiendra du 29 mars au 6 avril 2019. PRESIDENT D’HONNEUR : Philippe ROTIN, Exploitant agricole, cofondateur et président de l'APECA (Association pour la promotion de ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: En 2019, Le Terra Festival est de retour! Synthe__se_du_Rapport_CESER.pdf Pertinence: 16% Synthèse du Rapport d’Expertise du Conseil Économique, Social et Environnemental Régional (CESER) de Guadeloupe sur les 4 Résolutions du Congrès des élus du 17 juin 2025, (Remis au Président de la Région Guadeloupe lors de Séance Plénière du 25 Mar 2026) Cette expertise met en lumière... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Évolution institutionnelle : la Région et le CESER présentent le rapport d'expertise sur les résolutions du Congrès Seminaire_elus_mars2019.pdf Pertinence: 8% Bilan à mi-parcours du Schéma d’Aménagement Régional (SAR) Réunion de travail et d’analyse avec les élus Lundi 18 mars 2019 Direction de l’environnement et du cadre de vie Service réglementation des opérations d’aménagement I- Quelques rappels généraux 1-1 Qu’est-ce que le SAR... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional Salon_de_l_agriculture_2018_DP_CAG_region.pdf Pertinence: 3% Im pr es si on : C en tr’ Im pr im Is so ud un - P ho to s : D en ys V in so n, C or bi s. «Une agriculture durable et responsable» 40ÈMEANNIVERSAIRE 4 NOVEMBRE 2018 de presseDOSSIER 2018 www.guadeloupe.chambagri.fr Chambre d’Agriculture de la Guadeloupe 2 D... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Salon de l'agriculture 2018, à Paris avec la Région Guadeloupe << Premier < Précédent 1234567 ... Suivant > Dernier >>