Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "notice déclaration n)2053". 45 résultats ont été trouvés en 4 millisecondes. Affiche les résultats de 31 à 40 sur 45. Résultats par page: 10 25 50 FEADER_demande-periode-transitoire.pdf Pertinence: 13% Version du 27/11/2014 1 Demande d’aide européenne Procédure provisoire programmation 2014‐2020 GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER‐FSE– CONSEIL RÉGIONAL DE GUADELOUPE PROGRAMME OPERATIONNEL FSE– ETAT PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL FEADER – CONSEIL... Type de fichier: application/pdf Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural InterregV2_Calcul_recettes_nettes.xlsx Pertinence: 13% Notice d'utilisation Annexe 1 : Calcul des recettes nettes - Programme Opérationnel INTERREG V Caraïbes Comment remplir le tableau des recettes ? A noter : Cette annexe ne concerne pas les opérations encadrées par un régime d'aide d'Etat ou dont le coût total éligible est inférieur ou égal... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet Référencé par: FEDER-CTE (INTERREG): FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE- INTERREG InterregV2_Formulaire_de_candidature.docx Pertinence: 12% PROGRAMME INTERREG CARAIBES 2014 – 2020 Formulaire de candidature Version validée par le Comité de Suivi en mai 2017 LE DEPOT DE CETTE DEMANDE NE VAUT PAS PROMESSE DE SUBVENTION Nom du demandeur : Dossier No (Pour usage interne ) AVERTISSEMENT Toutes les rubriques de ce... Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document Référencé par: FEDER-CTE (INTERREG): FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DE COOPERATION TERRITORIALE EUROPEENNE- INTERREG FEAMP_Annexes_techniques.zip Pertinence: 12% Annexes techniques/Mesure 31 V1.2 (janvier 2016).xls NOTICE DEMANDE D'AIDE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (FEAMP) version 1.2 - janvier 2016 Ce fichier regroupe les annexes techniques du formulaire de demande FEAMP pour la mesure 31 (aide à la... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche FEAMP_Annexes_techniques.zip Pertinence: 12% Annexes techniques/Mesure 31 V1.2 (janvier 2016).xls NOTICE DEMANDE D'AIDE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (FEAMP) version 1.2 - janvier 2016 Ce fichier regroupe les annexes techniques du formulaire de demande FEAMP pour la mesure 31 (aide à la... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche CDC_AAP_BATEX_2016.pdf Pertinence: 12% 1 2015 01 20 – appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2016 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 2 2015 01 20... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La transition énergétique est en marche APPEL_A_PROJETS_BATIMENT_EXEMPLAIRE__2016.pdf Pertinence: 12% 1 2015 01 20 – appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2016 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Dates limites de dépôt : - 31 Mars 2016 - 31 Octobre 2016 2 2015 01 20... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Bâtiment exemplaire neuf et rénovation en Guadeloupe AAP2017_batiment_exemplaireV2.pdf Pertinence: 12% 1 appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2017 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Date de dépôt : Le Mercredi 31 Mai 2017 à 12h. Le Vendredi 29 Septembre 2017 à 12h. 2 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Energie et environnement: ouverture des appels à projets 2017 AAP2017_batiment_exemplaireV2.pdf Pertinence: 12% 1 appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2017 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Date de dépôt : Le Mercredi 31 Mai 2017 à 12h. Le Vendredi 29 Septembre 2017 à 12h. 2 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: La Région Guadeloupe, l’ADEME et EDF Archipel Guadeloupe lancent l’édition 2017 des appels à projets AAP2017_batiment_exemplaireV2.pdf Pertinence: 12% 1 appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2017 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Date de dépôt : Le Mercredi 31 Mai 2017 à 12h. Le Vendredi 29 Septembre 2017 à 12h. 2 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP Bâtiment exemplaire (édition 2017) << Premier < Précédent 12345 Suivant > Dernier >>