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1 appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2017 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Date de dépôt : Le Mercredi 31 Mai 2017 à 12h. Le Vendredi 29 Septembre 2017 à 12h. 2 ...

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Référencé par: AAP Bâtiment exemplaire (édition 2017)

1 appel à projets exemplaires : règlement APPEL A PROJETS « BATIMENT EXEMPLAIRE » 2017 BATIMENT NEUF ET RENOVATION DES BATIMENTS EXISTANTS Date de dépôt : Le Mercredi 31 Mai 2017 à 12h. Le Vendredi 29 Septembre 2017 à 12h. 2 ...

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Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

31/01/2008 Discours à la plénière du 31 janvier 2008 - adoption du budget 2008 Monsieur le président du Conseil économique et social régional, cher ami Jocelyn JALTON, Monsieur le président – nouveau président – du Conseil de la culture, de l’éducation et de l’environnement, cher ami Jean-Jacques...

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Référencé par: La Région adopte un budget 2008 en hausse de 9%

LANCEMENT DE L’APPEL À CANDIDATURE 2018 L É A O I K N I N E – E M M Y P I Q U E T S E R V I C E D E L ’ E N V I R O N N E M E N T E T D E S D É C H E T S R É G I O N G U A D E L O U P E L A N C E M E N T D E L ’ A P P E L A C A N D I D A T U R E 2 0 1 8 – V I L L A G E...

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Référencé par: Appel à candidature pour le 1er Village Régional de l’Économie Circulaire de 2018

LANCEMENT DE L’APPEL À CANDIDATURE 2018 L É A O I K N I N E – E M M Y P I Q U E T S E R V I C E D E L ’ E N V I R O N N E M E N T E T D E S D É C H E T S R É G I O N G U A D E L O U P E L A N C E M E N T D E L ’ A P P E L A C A N D I D A T U R E 2 0 1 8 – V I L L A G E...

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Référencé par: Appel à candidature pour le 1er Village Régional de l’Économie Circulaire de 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de...

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Jeudi 31 octobre 2019 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Jack Sainsily Vice-Président du...

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RAPPORT AU CONSEIL REGIONAL 3ème réunion plénière ordinaire de 2017 (Séance du mercredi 28 juin 2017) présenté par Ary CHALUS Président du conseil régional COMPTE ADMINISTRATIF VOTE PAR FONCTION Exercice 2016 2 ...

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Référencé par: 3e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DE 2017: ordre du jour