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PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ...

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Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé

Annexes techniques/Mesure 31 V1.2 (janvier 2016).xls NOTICE DEMANDE D'AIDE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (FEAMP) version 1.2 - janvier 2016 Ce fichier regroupe les annexes techniques du formulaire de demande FEAMP pour la mesure 31 (aide à la...

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Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche

Orientation stratgique 1_V2/16.1/Formu_demande_aide_GUA_160101_20160928.pdf DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

Orientation stratgique 1_V2/16.1/Formu_demande_aide_GUA_160101_20160928.pdf DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement...

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Annexes techniques/Mesure 31 V1.2 (janvier 2016).xls NOTICE DEMANDE D'AIDE FONDS EUROPEEN POUR LES AFFAIRES MARITIMES ET LA PECHE (FEAMP) version 1.2 - janvier 2016 Ce fichier regroupe les annexes techniques du formulaire de demande FEAMP pour la mesure 31 (aide à la...

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Étapes pour déposer sa candidature* 1. Dépôt des dossiers. Pour constituer votre dossier de candidature, consultez le www.francophoniedesameriques.com/parlement. La date limite de réception des candidatures est le 31 mars 2014 à 23 h 59, heure de Québec. 2. Vérification de la conformité des...

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Référencé par: Parlement francophone des jeunes des Amériques

1 RESTITUTION DES TRAVAUX DE LA SESSION THEMATIQUE EMPLOI Création du réseau emploi des RUP une initiative des Canaries sous la présidence de la Conférence des Présidents des RUP par la Guadeloupe La création du réseau emploi RUP est née d’une volonté d’une part, de partager et...

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Référencé par: 20e Conférence des RUP

APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe  Présenté par l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie, La Région Guadeloupe, et le Conseil Départemental de Guadeloupe ANNEXE 5 : DOSSIER DE CANDIDATURE Préambule : Il est demandé aux porteurs...

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Référencé par: APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe

APPEL A PROJETS Prévention des déchets en Guadeloupe  Présenté par l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie, La Région Guadeloupe, et le Conseil Départemental de Guadeloupe ANNEXE 5 : DOSSIER DE CANDIDATURE Préambule : Il est demandé aux porteurs...

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25 25 Mai 26 Mai 27 Mai 08h00 Randonnée | Niveau facile (2h) Départ à la Maison Du tourisMe Avec Aponi Kréyol Partez à la découverte des héritages de Petit-Canal en passant par les Marches des Esclaves et le Canal de Moreau. Le niveau est facile, l’inscription obligatoire: 0690 26 21 89. ...

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Référencé par: Festival ERITAJ’ MÉMOIRES VIVANTES