Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "projet". 1953 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 1691 à 1700 sur 1953. Résultats par page: 10 25 50 TSC_130317_Avis_Commission_de_Synthese_DOB_2017-1.pdf Pertinence: 1% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION DE SYNTHESE REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 13 mars 2017 A V I S Présenté par Monsieur Guy LOSBAR Président de la Commission des finances du Conseil Régional de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé TSC_130317_DELIBERATION_DU_13_MARS_2017.pdf Pertinence: 1% PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 2% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé Table Ronde autour du Cinéma d’Animation aux Antilles Françaises Pertinence: 5% Depuis 2005, la collectivité régionale a mis en œuvre un fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle. Le partenariat avec l’Etat et le Centre national du cinéma et de l’image animée optimise son action. Les dispositifs ainsi créés, font aujourd’hui de la Guadeloupe l’une des... Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé Pertinence: 3% Ce dispositif n’avait jusqu’ici, jamais été mis en oeuvre. Le Conseil régional n’avait jamais encore délibéré pour décider de la répartition de la TSC. De plus, la Loi NOTRé a réorganisé les compétences des Collectivités locales. Ceci a conduit à une augmentation des dépenses de la Région. Ainsi,... TdB2017_DP.pdf Pertinence: 1% 1 LE MOT DE LA PRÉSIDENTE DE LA C.C.M.G Le Festival de Marie-Galante, Terre de Blues, vous donne encore une fois rendez- vous cette année du 3 au 5 juin pour célébrer la Musique, la Vie et l’Envie d’un monde meilleur. Pour beaucoup de Guadeloupéens, de Martiniquais et pour des festivaliers de plus... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 18ème édition du Festival Terre de Blues de Marie-Galante TdB2017_DP.pdf Pertinence: 1% 1 LE MOT DE LA PRÉSIDENTE DE LA C.C.M.G Le Festival de Marie-Galante, Terre de Blues, vous donne encore une fois rendez- vous cette année du 3 au 5 juin pour célébrer la Musique, la Vie et l’Envie d’un monde meilleur. Pour beaucoup de Guadeloupéens, de Martiniquais et pour des festivaliers de plus... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 18ème édition du Festival Terre de Blues de Marie-Galante Territoires d'industrie: Accélérer le développement des territoires à forte dimension industrielle Pertinence: 4% Pour développer l'attractivité de ces zones souvent éloignées des grandes villes et qui concentrent50% des emplois industriels français, l'État va consacrer une enveloppe de quelque 1,3 milliard d'euros. Le label « territoire d’industrie » est l’un des outils dédiés.Cette... Tournage du film « Le gang des antillais », en Guadeloupe Pertinence: 5% La collectivité régionale a pour ambition de faire de la culture un des axes forts du développement économique et touristique de la Guadeloupe. Dans ce cadre, la collectivité soutient les réalisateurs, producteurs et artistes du monde cinématographique. Après le tournage de la série "Death in... Tout l'agenda Pertinence: 4% Tout l'agenda Ecoutez Avant premiere du documentaire Camarade Jean de Franck Salin - reporté ... << Premier < Précédent ... 167168169170171172173 ... Suivant > Dernier >>