Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "qui compose le conseil regional ?". 1644 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 871 à 880 sur 1644. Résultats par page: 10 25 50 AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC Pertinence: 8% Le présent appel à projets (AAP) est destiné à soutenir les opérations exemplaires de l’éclairage public s'inscrivant dans le cadre d’un projet de rénovation globale au travers par exemple d’un Schéma Directeur d’Amélioration et de Rénovation. Une rénovation exemplaire de l’éclairage public ne peut... PlateformeOutremer_HD.pdf Pertinence: 10% 6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES RUP_FORUM_DU_290317_DISCOURS.pdf Pertinence: 7% 1 FORUM RUP, 30 – 31 mars 2017, Bruxelles Les Régions Ultrapériphériques ; Terres d’Europe dans le Monde Discours de Monsieur Ary CHALUS Président de la Région Guadeloupe Seul le prononcé fait foi Les Régions UltraPériphériques : Vers une Stratégie Renouvelée ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles RUP_FORUM_DU_290317_Programme.pdf Pertinence: 7% Açores MayotteMartinique Guadeloupe Guyane Canarias Saint-Martin La Réunion Madeira THE OUTERMOST REGIONS, EUROPEAN LANDS IN THE WORLD: TOWARD A RENEWED STRATEGY FORUM, 30-31 MARCH 2017 – BRUSSELS ec.europa.eu/regional_policy/en/conferences/rup2017/ #RUP2017 Regional and Urban Policy ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles RÉGIONS ULTRAPERIPHERIQUES 2017: La Région Guadeloupe participe au 4e Forum des RUP à Bruxelles Pertinence: 8% Ce Forum constitue une importante plateforme de dialogue entre les neuf RUP (la Guadeloupe, la Guyane française, la Martinique, Mayotte, la Réunion, Saint-Martin, les Açores, Madère et les îles Canaries), leurs trois États membres (France, Espagne, Portugal), la Commission européenne, le Parlement... TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 8% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé EP-Cahier_des_charges_Diagnostic_V2017-2.pdf Pertinence: 6% MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC convention_CGSS__DP.pdf Pertinence: 7% 1 Une Région durable, responsable et solidaire D O S S IE R D E P R E S S E Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe Signature d’une convention de partenariat avec la Caisse Générale de Sécurité Sociale de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: CONVENTION RÉGION-CGSS-RSI: Un partenariat au service des entreprises et des travailleurs indépendants de Guadeloupe RENCONTRE AVEC LES RESPONSABLES SYNDICAUX: La Région Guadeloupe favorable au respect des clauses sociales dans les marchés publics Pertinence: 7% Cette rencontre s’est déroulée dans un climat très cordial. Elle avait comme principal point inscrit à l’ordre du jour le respect de l’insertion des clauses sociales dans les marchés publics lancés par les Collectivités locales et l’État. Lors de cette rencontre, le secrétaire général de l’UGTG... PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PDR 2014-2020): Signature de conventions d’encadrement technique pour accompagner les structures agricoles Pertinence: 8% Suite à l’adoption d’un nouveau règlement pour la programmation 2014-2020, le FEADER (Fond Européen Agricole pour le Développement Rural) n’autorise plus le financement des actions d’encadrement technique en faveur des professionnels du monde agricole. Désormais, un appel public à la concurrence... << Premier < Précédent ... 85868788899091 ... Suivant > Dernier >>