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1 SEMINAIRE DECHETS DANGEREUX DOSSIER DE PRESSE SOMMAIRE Préambule ..................................................................................................................................................................... 1 Vers un futur Plan de Prévention et de gestion des...

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Devant plus de 150 sociétaires des clubs " L'Espoir de vivre " du Gosier, " L'amitié pointoise " de Pointe-à-Pitre, " La joie de vivre " du Lamentin, " L'âge d'or ", " Les aînés du Raizet et " Les aînés de la Jeunesse Evolution " des Abymes, Victorin LUREL, entouré de nombreux élus et des services...

8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments...

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DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

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Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

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Version du 27/11/2014 1                             Demande  d’aide  européenne  -­‐   Procédure  provisoire  programmation  2014-­‐2020   GUADELOUPE     PROGRAMME  OPERATIONNEL  FEDER-­‐FSE  –  CONSEIL  REGIONAL ...

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2014 - 2020 Diagnostic et identification des besoins 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome 3 : Finances, suivi, évaluation Version 2 Table des matières DIAGNOSTIC ET IDENTIFICATION DES...

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Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020)