Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "tarif octroi de mer". 91 résultats ont été trouvés en 7 millisecondes. Affiche les résultats de 21 à 30 sur 91. Résultats par page: 10 25 50 Plénières du Conseil régional consacrées au vote du compte administratif 2016 et aux résultats de l'audit Pertinence: 32% Pour rappel, l’ordre du jour de chaque session est le suivant : Mardi 28 juin 2016 1. Adoption PV du 12 avril 2016 2. Audit financier de la Collectivité suite au renouvellement 2015 du Conseil régional 3. Présentation et approbation du compte de gestion 2015 du payeur régional 4.... Plénières du Conseil régional consacrées au vote du compte administratif 2016 et aux résultats de l'audit Pertinence: 32% Pour rappel, l’ordre du jour de chaque session est le suivant : Mardi 28 juin 2016 1. Adoption PV du 12 avril 2016 2. Audit financier de la Collectivité suite au renouvellement 2015 du Conseil régional 3. Présentation et approbation du compte de gestion 2015 du payeur régional 4.... Deux premières séances plénières de l’année Pertinence: 29% Veuillez trouver ci-dessous l’ordre du jour de chacune d’elles : Plénière de 14 heures : Abrogation de la délibération n° CR/15-1305 du 19 novembre 2015 et approbation d’un tarif d’octroi de mer similaire à celui en vigueur au 31 décembre 2015 Communication : étude sur l’impact... La Région Guadeloupe recrute de jeunes apprentis et agit pour lutter contre la vie chère Pertinence: 24% Réunis pour la 4e assemblée plénière de l’année, les élus régionaux ont eu à débattre ce jeudi 30 juin 2022 sur 6 points à l’ordre du jour : Adoption du dispositif d’exonération d’octroi de mer au titre de l’année 2022 pour l’importation de biens destinés à toute personne exerçant une activité... QUESTION AU GOUVERNEMENT Réviser le Règlement d’Exemption par Catégorie pour accompagner le développement économique des Régions d’outre-mer Pertinence: 21% En effet, en plein processus de révision du RGEC, Ary Chalus relayera les inquiétudes des socioprofessionnels sur la problématique de l’octroi de mer et son intégration dans le Règlement Général d’Exemption par Catégorie. Il réaffirmera aussi la volonté exprimée lors du sommet des RUP à Madère, par... LADOM - L’AGENCE DE L’OUTRE-MER POUR LA MOBILITE: La Région Guadeloupe exige le respect des engagements contractuels et un suivi rigoureux du dispositif de mobilité Pertinence: 20% Ce dépassement se traduit par l’interruption du versement des prestations aux stagiaires, les plaçant, de facto, dans une situation très délicate, faute de ressources. Ce nouveau dépassement intervient malgré les demandes récurrentes de la Collectivité régionale d’instaurer un dispositif d’alerte... Les principales mesures annoncées pour l'Outre-mer par le chef de l'Etat Pertinence: 19% CONCURRENCE, MARCHE, PRIX: abaissement des seuils de notification des opérations de concentration dans le secteur de la distribution de détail constitution d'un marché commun du plateau des Guyane(s), notamment avec le Brésil aide aux ménages modestes pour souscrire un abonnement... 6ème réunion plénière ordinaire de l’année 2020 Pertinence: 17% La 4ème réunion plénière ordinaire de l’année 2020 du conseil régional de la Guadeloupe se déroulera vendredi 26 juin 2020 à 9H30 Les points à l’ordre du jour seront les suivants : Adoption du Budget primitif de l’exercice 2020 Adoption des rapports 2016, 2017 et 2018 relatifs à la mise... Deuxième réunion plénière de l'exercice 2020 Pertinence: 14% Le conseil régional de la Guadeloupe est convoqué le lundi 3 février 2020 à l'Hôtel de Région à 9 h 30, pour y tenir sa deuxième réunion plénière de l'exercice 2020, selon l'ordre du jour suivant : 1- Présentation du rapport de développement durable 2019 de la collectivité régionale 2- Débat sur... La Région Guadeloupe a réaffirmé son soutien plein et entier au monde de l’entreprise Pertinence: 13% Cette rencontre a été l'occasion pour l’exécutif régional de rappeler la volonté de la collectivité de travailler en étroite collaboration avec les chefs d'entreprises guadeloupéens, créateurs d'activités économiques et d'emplois. Victorin LUREL a également rappelé le rôle d'amortisseur de la... << Premier < Précédent 123456 ... Suivant > Dernier >>