Recherche

Comment intervient la Région ? L’aide financière prend la forme de subventions accordées aux entreprises. Le taux d’intervention de la région est calculé dans la limite de 35% maximum de l’assiette éligible. Le coût global éligible de l’opération ne devra pas excéder 500...

Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

Stratégie Guadeloupe 2020 1 2 | S t r a t é g i e G u a d e l o u p e 2 0 2 0 Le présent document expose la manière dont la Région Guadeloupe envisage de travailler en...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Présentation des programmes européens 2014-2020

RÈGLEMENT (UE) N o 1303/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

Appel à Projets : Construction de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe – mars 2017 1 APPEL A PROJETS Création de nouvelles déchèteries et quais de transfert en Guadeloupe Présenté par la Région Guadeloupe,...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

Stratégie de cohérence Régionale d’aménagement numérique en Guadeloupe Stratégie de cohérence régionale d’Aménagement numérique en Guadeloupe p. 2 SOMMAIRE PREAMBULE...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Recherche

APPEL A MANIFESTATION D’INTÉRÊT TIERS-LIEUX DEPLOIEMENT DE TIERS-LIEUX NUMERIQUES ET D’INNOVATION OUVERTE !!! REPORT DE DATE LIMITE DE DEPOT !!! Cahier des charges Intitulé APPEL A MANIFESTATION D’INTERET VISANT LE DEPLOIEMENT DE TIERS-LIEUX NUMERIQUES ET D’INNOVATION OUVERTE ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à manifestation d’intérêt « Tiers-Lieux »

Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

Feuil1 CODE (Si SEULEMENT 2, 4 OU 6 CHIFFRES INDIQUES = TAUX VALABLES POUR TOUS LES CODES A 8 CHIFFRES QUI DECOULENT SAUF INDICATION PRECISEE) DESIGNATION DES MARCHANDISES TAUX OME 2004-2014 TAUX OMER 2004-2014 TOTAL OME 2004-2014 TAUX OMI 2004-2014 TAUX OMIR 2004-2014 TOTAL OMI 2004-2014 LISTE...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer