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DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

PROGRAMME NATIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS 2016-2026 « Ce document matérialise la feuille de route pour la politique forestière que j'ai voulue au travers de la loi d'avenir. Je souhaite que toutes les attentes qu'elle a suscitées au cours de son élaboration se concrétisent ! » Stéphane Le...

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Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public

RÈGLEMENT (UE) N o 1305/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) et abrogeant le règlement (CE) n o 1698/2005 du Conseil LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) N o 809/2014 DE LA COMMISSION du 17 juillet 2014 établissant les modalités d’application du règlement (UE) n o 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le système intégré de gestion et de contrôle, les mesures en faveur du développement rural...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) n o 808/2014 DE LA COMMISSION du 17 juillet 2014 portant modalités d’application du règlement (UE) n o 1305/2013 du Parlement européen et du Conseil relatif au soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader) LA...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

Programme Program Programa 3 6 9 français english español Programme 3 Mercredi 15 avril 2015 (Espace Régional du Raizet) 18h00 } cérémonie d’ouverture. n Allocutions de bienvenue. n Présentation de la thématique et des ateliers par Roger Toumson, président sortant. n ...

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Référencé par: Congrès international des écrivains de la Caraïbe

Programme Program Programa 3 6 9 français english español Programme 3 Mercredi 15 avril 2015 (Espace Régional du Raizet) 18h00 } cérémonie d’ouverture. n Allocutions de bienvenue. n Présentation de la thématique et des ateliers par Roger Toumson, président sortant. n ...

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Référencé par: Congrès international des écrivains de la Caraïbe

— 1 — INAUGURATION LE 10 MAI 2015 — 2 — — 3 — • Fort-de-France • Bridgetown • Stockholm • Copenhague Montréal • Miami • La Havane • Punta Cana • St Domingue • Port-au-Prince • Canefield • Ste Lucie • St Vincent • • Port of Spain • Grenade • Margarita Cayenne • Belem • • Milan ...

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Référencé par: Inauguration du Mémorial ACTe

— 1 — INAUGURATION LE 10 MAI 2015 — 2 — — 3 — • Fort-de-France • Bridgetown • Stockholm • Copenhague Montréal • Miami • La Havane • Punta Cana • St Domingue • Port-au-Prince • Canefield • Ste Lucie • St Vincent • • Port of Spain • Grenade • Margarita Cayenne • Belem • • Milan ...

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Référencé par: Le Mémorial ACTe fête ses 1 an !

ZOOS HUMAINS L’invention du sauvage 1 | ZOOS HUMAINS L’invention du sauvage vbv ZOOS HUMAINS L’invention du sauvage 29 JUIN - 30 DÉCEMBRE 2018 Mémorial ACTe dossier de presse In bo or lin ge n va n Su ri na m e, E xp os iti on c ol on ia le d ’A m st er da m , p ho to gr ...

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Référencé par: Exposition temporaire au Mémorial ACTe "Zoos Humains, L'Invention du Sauvage"