6e ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE de 2017: Les Conseillers régionaux réunis pour débattre des orientations budgétaires

Ce mercredi 27 décembre 2017, à 9h30, à l’Hôtel de Région à Basse-Terre, les Conseillers régionaux se réuniront à l’occasion de la 6e Assemblée plénière de l’année.


Parmi les points à l’ordre du jour de cette assemblée :
1- Adoption du Budget Primitif de l’exercice 2018 de la Région Guadeloupe ;
2- Adoption du tarif d’octroi de mer 2018 ;
3- Adoption du dispositif d’exonération d’octroi de mer pour l’importation de biens destinés à toutes personnes exerçant une activité économique dans divers secteurs ;
4- Nouveau dispositif d’exonération fiscale sur les carburants destinés à l’avitaillement de certains navires, véhicules nautiques à moteurs et aéronefs ;
5- Présentation du Schéma Directeur d’Aménagement et des Usages Numériques ;
6- Répartition de la Taxe Spéciale sur le Carburant 2017 ;
7- Questions diverses.