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Taches et attributions Gestion et contrôle de l'ensemble des tâches dévolues au service Mise à jour des lignes de crédits en concertation avec les directions utilisateurs Contrôle des réservations et des propositions d'engagement pour commande et dossier de la commission permanente ...

Direction de rattachement : Direction Générale des Services Le Mémorial ACTe, centre caribéen d’expressions et de mémoire de la traite et de l’esclavage est un établissement actuellement géré par la SEM Patrimoniale dans le cadre d’un marché de gestion/exploitation. Une réflexion...

Mission : Contrôle et suivi des délibérations de la collectivité régionale (hors du champ des marchés publics). Finalité : Garantir la sécurité des délibérations des assemblées délibérantes et l’activité de la collectivité régionale Fonctions principales: Assurer et organiser ...

Formulaires et notices/FEAMP - Modle convention partenariale.doc Modèle de convention passée entre le bénéficiaire « chef de file » et les partenaires dans le cadre d’une opération collaborative FEAMP Période 2014-2020 Précautions d’usage : Cette proposition de structuration d’acte juridique...

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Référencé par: FEAMP: Fonds Européen pour la Pêche

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Référencé par: Recherche

DIRECTIVE 2002/96/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 janvier 2003 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE, vu le traité établissant la Communauté européenne, et notam- ment son article 175,...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

Positionnement Sous l'autorité hiérarchique du chef du service de la recherche et de l'innovation Liaisons fonctionnelles avec les autres services de la collectivité, relations en interne et en externe avec de nombreux interlocuteurs Formations et expériences ...

Page 1 Formulaire aide Collectivités Territoriales – Appel à projets 2020 : Mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des établissements scolaires Formulaire de demande d’aide financière - Collectivités - Appel à projets 2020 à la mise en place...

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Référencé par: Appel à projet: Mise en place d’un système alternatif de stockage d’eau potable à destination des établissements scolaires

1 APPEL A PROJETS « Installation d’unités de dessalement dans les HEBERGEMENTS TOURISTIQUES» 1- Présentation de l’appel à projets Une destination touristique se doit, pour maintenir son niveau d’attractivité, de veiller au niveau de qualité de son offre. Afin de répondre aux...

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Référencé par: Hébergements touristiques

Activités principales mettre en place et coordonner l'action des équipes projets veiller au respect des procédures, des normes techniques ou administratives et des délais pour la conception et la mise en œuvre des projets de construction de routes et d'ouvrages d'art préparer ou contrôler...