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Açores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 1) Mis à part les problèmes abordés dans ce document, existe-t-il d’autres problèmes qu’il convient de soulever si l’on considère l'avenir de la structure du POSEI? À quoi...

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Conférence régionale publique au sujet de l’octroi de mer Vendredi 10 juillet 2020 Hôtel de Région Allocution de clôture du Président de la Région Guadeloupe Madame la présidente du Département, Mesdames et messieurs les parlementaires, Mesdames et Messieurs les conseillers régionaux et...

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1) Budget primitif 2008 du Conseil régional Le budget primitif 2008 a été voté en équilibre. Le montant total de ce budget s'élève à 305 740 720,20 € en mouvements réels (soit une augmentation de 9% par rapport au BP 2007), dont 156 836 400,00 € en section d'investissement et 148 904 320,20...

SRDEII Guadeloupe 2023-2028 2 Glossaire des acronymes ............................................................................................................................. 4 Mot du Président...

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BILAN D’ACTIVITÉ DE LA PRÉSIDENCE de la GUADELOUPE 2013-2014 GUADELOUPE 2015 XXe Conférence Présidents des RUP des www.regionguadeloupe.fr Région Guadeloupe CRGuadeloupe Régions Ultrapériphériques au cœur de l’Europe d’aujourd’hui et de demain9 > AÇORES > CANARIES > GUADELOUPE > ...

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BILAN D’ACTIVITÉ DE LA PRÉSIDENCE de la GUADELOUPE 2013-2014 GUADELOUPE 2015 XXe Conférence Présidents des RUP des www.regionguadeloupe.fr Région Guadeloupe CRGuadeloupe Régions Ultrapériphériques au cœur de l’Europe d’aujourd’hui et de demain9 > AÇORES > CANARIES > GUADELOUPE > ...

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Des aides individuelles pour les professionnels de la pêche Pour aider les professionnels à se structurer, la collectivité propose une aide forfaitaire de 400 euros, destinée aux entreprises assujetties au régime fiscal microBIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux ) et de 800 € pour les...

RÈGLEMENT (UE) N o 1303/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 17 décembre 2013 portant dispositions communes relatives au Fonds européen de développement régional, au Fonds social européen, au Fonds de cohésion, au Fonds européen agricole pour le développement rural et au Fonds européen...

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Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural

(Règlement applicable à compter du 1er septembre 2021) Direction de la formation professionnelle, de l’apprentissage, de l’emploi et de l’économie sociale et solidaire (DFPAEESS) Service des formations individuelles Bourse sanitaire et sociale ...

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Référencé par: Bourse Sociale

(Règlement applicable à compter du 1er septembre 2021) Direction de la formation professionnelle, de l’apprentissage, de l’emploi et de l’économie sociale et solidaire (DFPAEESS) Service des formations individuelles Bourse sanitaire et sociale ...

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