Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "". 5996 résultats ont été trouvés en 8 millisecondes. Affiche les résultats de 5371 à 5380 sur 5996. Résultats par page: 10 25 50 AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Annexe_BPU.xls Pertinence: 100% DPGF Modèle de bordereau - TRAVAUX Nota Ce bordereau doit être IMPERATIVEMENT utilisé pour l'élaboration : des dossiers de demande de financement des demandes depaiement des bilans d'opération ATTENTION, ce fichier est traité informatiquement : Merci de ne pas modifier la colonne ID ni... Type de fichier: application/vnd.ms-office Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_A3-_Grille.pdf Pertinence: 100% DEMANDE D’AIDE EUROPEENNE ANNEXE 3 – GRILLES D’AUTO-DIAGNOSTIC Programme opérationnel FEDER/FSE 2014-2020 Région Guadeloupe La colonne relative à la notation est réservée au service instructeur. Partie 1 : Egalité femme-homme Questions Réponses Note Structure /4 1. Quel est le secteur... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert_Annexe_2.xls Pertinence: 100% Pagedegarde Annexe 2 : Indicateurs prévisionnels, conventionnés et réalisés Programmation 2014-2020 Axe 5 : Protéger et valoriser l’environnement et le patrimoine culturel Les indicateurs ci-après sont présentés par fiche action. Le porteur de projet sélectionne parmi cette... Type de fichier: application/vnd.ms-excel Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert AAP_nouvelles_decheteries_et_quais_de_transfert-_Attestation_rcupTVA.pdf Pertinence: 100% ANNEXE 4 : ATTESTATION RELATIVE AU REGIME DE L’ORGANISME EN MATIERE DE TVA La TVA et les autres taxes non récupérables sont éligibles si elles sont réellement et définitivement supportées par le bénéficiaire et liées à l’opération. Le bénéficiaire doit produire au service instructeur une... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert Guide-du-Sar-mars-2017-web.pdf Pertinence: 100% SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe RÉGION GUADELOUPE www.regionguadeloupe.fr @RegionGuadeloupe @CRGuadeloupe SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL GUIDE D’APPLICATION DU SAR 2 MOT DU PRESIDENT DE REGION ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional Affiche_SAR.gif Pertinence: 100% Type de fichier: image/gif Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional TERRADossier_de_presse2019.pdf Pertinence: 100% L’EDITION 2019 La 15ème édition du TERRA FESTIVAL se tiendra du 29 mars au 6 avril 2019. PRESIDENT D’HONNEUR : Philippe ROTIN, Exploitant agricole, cofondateur et président de l'APECA (Association pour la promotion de ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: En 2019, Le Terra Festival est de retour! terrafestivalCover.png Pertinence: 100% Type de fichier: image/png Référencé par: En 2019, Le Terra Festival est de retour! signatureEPCI-EAU.png Pertinence: 100% Type de fichier: image/png Référencé par: Eau potable et assainissement: Un accord historique signé avec les EPCI Seminaire_elus_mars2019.pdf Pertinence: 100% Bilan à mi-parcours du Schéma d’Aménagement Régional (SAR) Réunion de travail et d’analyse avec les élus Lundi 18 mars 2019 Direction de l’environnement et du cadre de vie Service réglementation des opérations d’aménagement I- Quelques rappels généraux 1-1 Qu’est-ce que le SAR... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional << Premier < Précédent ... 535536537538539540541 ... Suivant > Dernier >>