Recherche

Vu le Règlement (UE) 2023/2831 de la Commission du 13 décembre 2023 relatif à l’application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne aux aides de minimis ; Vu les articles L.1511 et suivants du code général des collectivités territoriales Vu la...

Il y souligne les enjeux majeurs que représentent ces emplois aidés dans les politiques publiques d’insertion et d’emploi des jeunes de notre archipel. Ces contrats constituent un véritable amortisseur social et un outil d’insertion dans l’emploi, important dans nos territoires où le taux de chômage...

Nom/ Prénom Entreprise Adresse de l’entreprise Adresse email A Monsieur le président du conseil régional Ary CHALUS A [commune], le [date] Objet : demande d’aide dans le cadre du fonds régional de résilience Monsieur le président du conseil régional, Je viens, par la présente, solliciter...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Fond régional de résilience

PAPIER EN-TETE DE L’ENTREPRISE MODELE DE DECLARATION D’AIDE PAR L’ENTREPRISE24 Objet : Déclaration des aides placées sous le règlement de minimis n° 1407/2013 de la Commission du 18 décembre 2013 Je soussigné (nom, prénom et...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: COVID-19: Fonds d'urgence régional TPE

PAPIER EN-TETE DE L’ENTREPRISE MODELE DE DECLARATION D’AIDE PAR L’ENTREPRISE24 Objet : Déclaration des aides placées sous le règlement de minimis n° 1407/2013 de la Commission du 18 décembre 2013 Je soussigné (nom, prénom et...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Fond régional de résilience

La Région Guadeloupe : pour une offre touristique de qualité et qui profite à tous DOSSIER DE PRESSE « Pour un tourisme qui profite à tous » sera le fil d’Ariane de la conférence proposée par la collectivité régionale à Saint-Claude, le 11 octobre à l’Hôtel Saint-Georges À travers des...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: La Région Guadeloupe : pour une offre touristique de qualité et qui profite à tous

S’agissant des compétences eau et assainissement, le président de Région rappelle qu’il appartient aux élus d’exercer pleinement leurs responsabilités dans le cadre du principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales. La création du Syndicat Mixte Ouvert (SMO),...

Europe Ecoutez Modernisation and Europe One of Europe’s Outermost regions (ORs), Guadeloupe benefits from the European Union’s (EU) support for its economic, social and cultural development. Since...

PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion

PRÉFET DE […] Dossier unique d’instruction Année […..] Demande de conventionnement et de subvention ACI  □ AI □ EI □ ETTI □ Nom de l’organisme : […………………….] Dossier à retourner par courriel ou sur clé USB à DIECCTE de...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.wordprocessingml.document
Référencé par: Mise en œuvre d’Ateliers Chantiers d’Insertion