Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "DEMANDE D'AIDE A L'". 663 résultats ont été trouvés en 15 millisecondes. Affiche les résultats de 201 à 210 sur 663. Résultats par page: 10 25 50 Mise en place d’un plan de continuité de l’activité Pertinence: 14% Concernant les lycées, la Région va maintenir dans les établissements, le bon fonctionnement des installations relevant de sa responsabilité et nécessaires pour l’enseignement à distance. La réception du public n’étant plus autorisée depuis le mardi 17 mars 2020, la Région a pris les... Dossier_de_presseplenierefondseuropeens.pdf Pertinence: 14% PROGRAMMES EUROPEENS 2007-2013 et 2014-2020 DOSSIER DE PRESSE Comité de suivi des fonds européens Vendredi 06 mars 2015 Contacts presse : Olivier SORET- Directeur général adjoint des affaires européennes et de la coopération-Conseil régional- 05 90 80 41 17 Lucile ROSSIN-... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Séance plénière du comité de suivi des fonds européens Bourse Sanitaire Pertinence: 14% Comment intervient la région ? Le montant annuel de la bourse varie entre 1042 euros et 5736 euros, en fonction de l'échelon retenu. Le montant de la bourse sociale tient compte du revenu brut global (ou déficit brut global) de l'année N-2 ( à savoir pour la campagne 2021-2022, les revenus de... Le développement économique, la croissance verte et l'apprentissage au centre de la commission permanente du jeudi 28 mai Pertinence: 14% Au développement économique : 48 734€ Subvention complémentaire au soutien de l’activité des fleuristes: 30 000 € Le 13 mai dernier, la région Guadeloupe a attribué une aide àla relance d’activités à l’organisation professionnelle des artisans fleuristes de Guadeloupe à ... FEADER_Orientation_strategique_1_V2.zip Pertinence: 14% Orientation stratgique 1_V2/16.1/Formu_demande_aide_GUA_160101_20160928.pdf DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement... Type de fichier: application/zip Référencé par: FEADER: Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural FEADER_Orientation_strategique_1_V2.zip Pertinence: 14% Orientation stratgique 1_V2/16.1/Formu_demande_aide_GUA_160101_20160928.pdf DEMANDE DE SUBVENTION Règlement (UE) n° 1305/2013 du 17 décembre 2013 MESURE 16 – Coopération Dispositif 16.1 « Mise en place et fonctionnement... Type de fichier: application/zip Référencé par: Recherche 2021_-Modele_fonds_de_resilience-_declaration_sur_l_honneur.pdf Pertinence: 13% ATTESTATION SUR L’HONNEUR (A imprimer et signer) Je soussigné(e) Madame/Monsieur (Prénom/ NOM) : …………………………………………………… Représentant l’entreprise (Raison sociale/ Enseigne) : ………………………………………………………………………… Ayant le pouvoir de contracter, certifie sur l’honneur : demande... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Fond régional de résilience Exonération de la Taxe Spéciale de Carburant au BTP Pertinence: 13% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de travaux publics sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes de... Le président de Région en visite sur des bananeraies Pertinence: 13% Le président de Région était notamment accompagné par le président de la commission Agriculture, pêche et développement rural du Conseil régional, Hilaire BRUDEY, ainsi que des conseillères régionales Manuelle Avril et Hélène Vainqueur-Christophe. C'est sur les hauteurs de Saint-Claude qu'a débuté... Exonération pour les entreprises du secteur recyclage agricole Pertinence: 13% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises du secteur recyclage agricole sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes... << Premier < Précédent ... 18192021222324 ... Suivant > Dernier >>