Recherche

Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les informations demandées dans ce document doivent être complétées. ATTENTION : - Aucune...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Construction de nouvelles déchéteries et quais de transfert

Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: FSE: Fonds Social Européen

Dossier de demande d’aide FEDER-FSE – Formulaire 1/18 Demande d’aide européenne FEDER-FSE Programme opérationnel FEDER-FSE Guadeloupe Conseil Régional 2014-2020 Veuillez lire attentivement la notice explicative qui accompagne le présent document. Toutes les...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: FEDER: Fonds Européen de Développement Régional

Pourquoi ? Pour soutenir les équipements culturels communaux et développer l’action culturelle par le renforcement de la capacité d’intervention des associations. Pour qui ? Pour : Les associations jouant le rôle d’Offices Municipaux de la Culture dans les communes rurales ; Les...

En effet, partageant le constat que le RGEC en l’état n’était pas entièrement adapté à la situation particulière des régions ultra-périphériques, le Président de la République, M. François Hollande, a décidé de répondre aux souhaits des socio-professionnels et a adressé un courrier politique au...

Faisant suite à la demande du Premier ministre, Roosevelt SKERRIT, de rendre de nouveau opérationnel l’aéroport de l’île, et les routes intérieures, les deux exécutifs ont tenu une réunion technique ce jour, avec l’Institut de Coopération Franco Caraibe (ICFC), la Plateforme d’Intervention...

QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises du secteur recyclage agricole sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes...

QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux entreprises de certains secteurs d’activité sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional fixe, sauf pour les communes...

QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée pour permettre aux exploitants agricoles et aux entreprises de recyclage agricole de bénéficier d'une réduction des charges liées à la consommation de gasoil dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil...

QUEL EST L’OBJECTIF Favoriser aider l’entreprise à mettre en œuvre son programme de modernisation. QUELS SONT LES BENEFICIAIRES Les entreprises artisanales en phase de création. Les entreprises artisanales inscrites depuis au moins trois ans quel que soit son secteur...