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Conférence des Présidents des Régions Ultrapériphériques Acores – Canaries – Guadeloupe – Guyane – Madère – Martinique – Mayotte - Réunion – Saint-Martin 1 RUP Contribution commune de la Conférence des Présidents des Régions ultrapériphériques...

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Des aides individuelles pour les professionnels de la pêche Pour aider les professionnels à se structurer, la collectivité propose une aide forfaitaire de 400 euros, destinée aux entreprises assujetties au régime fiscal microBIC (Bénéfices Industriels et Commerciaux ) et de 800 € pour les...

PLAN ÉNERGÉTIQUE RÉGIONAL PLURIANNUEL DE PROSPECTION ET D’EXPLOITATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ET D’UTILISATION RATIONNELLE DE L’ÉNERGIE DE LA GUADELOUPE A L’HORIZON 2020 RAPPORT FINAL JUIN 2008 PRERURE Guadeloupe – Rapport Final – Juin 2008 Sommaire 1. Introduction ...

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Référencé par: La Région Guadeloupe participe aux Etats généraux et vous invite à déposer vos contributions

AAP PO-FEDER recherche collaboratif 2015-2017 Conseil régional de Guadeloupe Appel à projets recherche collaboratifs Au titre du PO-FEDER de Guadeloupe 2014-2020 Pour les années 2015-2017 Règlement Date d’ouverture : 13 avril 2015 Date de clôture 19 juin...

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Référencé par: Appel à projets recherche collaboratifs

RTSREP-0716 0716-09-12 RTSREP REFERENTIEL TECHNIQUE DE L'AIDE REGIONALE AUX SYSTEMES DE RECUPERATION DES EAUX DE PLUIES (SREP) PREAMBULE La Guadeloupe se retrouve de plus en plus souvent en situation de crise, particulièrement lorsque l’offre en eau...

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Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

PROGRAMME NATIONAL DE LA FORÊT ET DU BOIS 2016-2026 « Ce document matérialise la feuille de route pour la politique forestière que j'ai voulue au travers de la loi d'avenir. Je souhaite que toutes les attentes qu'elle a suscitées au cours de son élaboration se concrétisent ! » Stéphane Le...

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Référencé par: Programme régional de la forêt et du bois (PRFB) : consultation du public

Page 1 LEADER 2014-2020 Appel à candidatures Pour la mise en œuvre de la mesure LEADER dans le cadre du Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et St Martin (PDRG-SM 2014-2020), Pour la mise en œuvre du DLAL (Développement Local mené par les Acteurs...

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Référencé par: Pour la mise en oeuvre de la mesure LEADER dans le cadre du Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et St Martin (PDRG-SM 2014-2020)

MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (suivant l’article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Personne publique COMMUNE DE … Objet du marché DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC 2 ...

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Référencé par: AAP SUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC

JANVIER 2006 5 LE MOT DU PRÉSIDENT 07 LA DÉMARCHE 11 LE PROJET DE SOCIÉTÉ 17 LE DIAGNOSTIC 29 LA STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT 49 LES AXES D’ACTIONS 63 LE SYSTÈME DE SUIVI 83 LES ANNEXES 91 SOMMAIRE «Notre dessein, c’est en effet celui d’une Guadeloupe où l’homme et la femme sont au...

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