Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "Demande A I F". 386 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 191 à 200 sur 386. Résultats par page: 10 25 50 TSC_290317_ExplicationsCR_.pdf Pertinence: 5% 29 mars 2017 TAXE SPÉCIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS Ary Chalus répond à une demande fortement exprimée par les élus Depuis quelques semaines, la Présidente du Conseil départemental dénonce la délibération adoptée par l'Exécutif régional en assemblée plénière le 13 mars dernier,... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé PlateformeOutremer_HD.pdf Pertinence: 4% 6 PROPOSITIONS pour redonner des capacités nancières aux Régions et Collectivités régionales d’Outre-Mer MARS 2017ARF9455_PlateformeOutremer_v2.indd 1 14/03/2017 12:53 AVANT-PROPOS 3 éléments de contexte Des collectivités aux statuts et compétences particulières 5 Un modèle de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: PLATEFORME DES RÉGIONS DE FRANCE POUR LES PRÉSIDENTIELLES Festival_cinema_nouveaux_regards_programme.pdf Pertinence: 8% FESTIVAL D’UN AUTRE CINéMA EN CARAÏBES édition #1 / Guadeloupe 31 MARS 02AVRIL 20 17 20 17 20 17 www.nouveauxregardsff.comGUMBS D av id , Sé ri e «G éo gr ap h ie s In co n sc ie n te s »© A da gp , Pa ri s, 2 01 7 en partenariat avec PROGRAMME Projections de... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 1ere édition du Festival Nouveaux Regards 2017 TERRA_FESTIVAL2017_programme.pdf Pertinence: 10% ENTRÉE LIBREWWW.TERRAFESTIVAL.ORG Parc national de la Guadeloupe DIRECTION REGIONALEGuadeloupe CANBT G U A D E L O U P E www.guadeloupe-parcnational.fr Montéran - 97120 Saint-Claude Tél : 0590 41 55 55 Parc national de la Guadeloupe, un monde à partager TERRA FESTIVAL 2017 I ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 14ème édition du TERRA FESTIVAL TSC_130317_Avis_Commission_de_Synthese_DOB_2017-1.pdf Pertinence: 4% RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION DE SYNTHESE REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 13 mars 2017 A V I S Présenté par Monsieur Guy LOSBAR Président de la Commission des finances du Conseil Régional de la... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé TSC_130317_DELIBERATION_DU_13_MARS_2017.pdf Pertinence: 3% PROJET DE DELIBERATION Première réunion ordinaire de 2017 Séance plénière du 13 mars 2017 DELIBERATION N° CR/17… – DU 13 MARS 2017 PORTANT ADOPTION DE LA REPARTITION DU PRODUIT DE LA TAXE SPECIALE DE CONSOMMATION SUR LES CARBURANTS ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Taxe de Consommation sur les Carburants: la loi NOTRé instaure un cadre juridique renouvelé JME_2017_presentation_joli_mois_de_l_Europe_2017.pdf Pertinence: 8% 3ème EDITION JOLI MOIS DE L’EUROPE EN GUADELOUPE Mai 2017 Qu’est- ce que le Joli mois de l’Europe ? Durant le mois de mai, les projets soutenus par les fonds européens FEDER, FSE, FEADER et FEAMP ainsi que les manifestations sur le thème de l'Europe seront mis à l’honneur lors du « Joli mois... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Le Joli mois de l'Europe, c'est parti! Organisez des événements pour faire connaître vos projets ! 1_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Rapport_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 4% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments surlignés en jaune dans ce rapport ont fait l’objet d’une modification... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 1_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Rapport_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 4% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments surlignés en jaune dans ce rapport ont fait l’objet d’une modification... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe 1_-_PPE_de_Guadeloupe_-_Rapport_v4.2_-_140217.pdf Pertinence: 4% Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) 2016-2018/2019-2023 de la Guadeloupe DOCUMENT DE TRAVAIL Version du : 14/02/17 v4.2 Par : Région Guadeloupe / DEAL Avertissement au lecteur : Les éléments surlignés en jaune dans ce rapport ont fait l’objet d’une modification... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Mise à disposition du public de la programmation pluriannuelle de l’énergie de la Guadeloupe << Premier < Précédent ... 17181920212223 ... Suivant > Dernier >>