Recherche

CONCERTATION POUR LA MISE A JOUR DU TARIF D’OCTROI DE MER ATELIER « INDUSTRIES » 12 AVRIL 2016 CONTEXTE, OBJECTIF ET ENJEUX DE LA CONCERTATION (RAPPEL) CONTEXTE : En janvier 2016, l’Assemblée plénière du Conseil Régional de Guadeloupe a décidé de conserver le tarif d’octroi de mer en vigueur...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

TARIF GUAD 2016 DOC TRAVAIL TARIF DEROGATOIRE NOMENCLATURE 2016 LIBELLE DES MARCHANDISES IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC 2014 A = 10 points ; B = 20 points ; C = 30 points TAUX OME TAUX OMRE TAUX OMI TAUX OMRI SECTION I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL CHAPITRE 1...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

TARIF GUAD 2016 DOC TRAVAIL TARIF DEROGATOIRE NOMENCLATURE 2016 LIBELLE DES MARCHANDISES IMPORTATION LIVRAISON ANNEXE DECISION UE 17 DEC 2014 A = 10 points ; B = 20 points ; C = 30 points TAUX OME TAUX OMRE TAUX OMI TAUX OMRI SECTION I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL CHAPITRE 1...

Type de fichier: application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet
Référencé par: Appel à concertation dans le cadre de la mise à jour du tarif d’octroi de mer

Un cycle d’ateliers thématiques s’est ainsi tenu au cours de la semaine du 11 avril, réunissant un large panel d’acteurs du territoire. Lors de la clôture de ces ateliers, le 15 avril dernier, l’ouverture d’une phase de consultation écrite qui se déroulera jusqu’au 9 mai 2016 a été annoncée. ...

Un cycle d’ateliers thématiques s’est ainsi tenu au cours de la semaine du 11 avril, réunissant un large panel d’acteurs du territoire. Lors de la clôture de ces ateliers, le 15 avril dernier, l’ouverture d’une phase de consultation écrite qui se déroulera jusqu’au 29 avril a été annoncée. ...

En Guadeloupe, lors de la fête de l’Europe seront également organisés des spectacles, expositions, portes ouvertes, ateliers, films, conférences, gastronomie, concours photo. Sur tout le territoire, le public est invité à découvrir autrement la place de l’Europe dans notre quotidien. Le joli...

Cette rencontre a vu s’opposer les meilleurs athlètes internationaux avec notamment Marie-Josée Pérec, Christine Arron, Lashawn Merritt, Usain Bolt, Maurice Green, Allen Johnson, Leslie Jones, Patricia Girard, Ladji Doucouré, Ronald Pognon, Wilhem Belocian et bien d’autres. Homologué par l’IAAF,...

1StartUp.gp - Dossier de presse présente Dossier de presse Le 29 Avril 2016 de 10h à 18h15 au CWTC A partir de 19h au Kama Club- www.startup.gp Contact Presse et Accréditation Mahité Perrault 0690 99 43 66 mahite.perrault@gmail.com Sommaire SOMMAIRE 1) Présentation 3 ...

Type de fichier: application/pdf
Référencé par: Stratup.gp 2016

Mission: Assurer la gestion du contentieux de la collectivité régionale sous l’autorité du chef du service contentieux. Finalité : Assurer la défense de la collectivité régionale et participer à la prévention des risques contentieux. Fonctions principales: instruire les...

Mission : Contrôle des délibérations (hors du champ des marchés publics) et assistance juridique en lien avec les délibérations, sous l’autorité du chef de service du contrôle juridique. Finalité : Contribuer à la légalité des délibérations de la collectivité régionale pour éviter...