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PDRG-SM 2014-2020 1 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome I Etat des lieux, besoins et stratégie Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table...

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Référencé par: Programme de Développement Rural 2014-2020 Région Guadeloupe et Saint-Martin (PDRG-SM 2014-2020)

2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome 2 Mesures Version pré-finale saisie sous SFC – Avril 2014 Table des matières Description des conditions générales de mise en œuvre............................................................. 4 Description par...

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2014 - 2020 Diagnostic et identification des besoins 2014 – 2020 Programme de développement rural Guadeloupe Saint Martin Tome 3 : Finances, suivi, évaluation Version 2 Table des matières DIAGNOSTIC ET IDENTIFICATION DES...

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Version du 27/11/2014 1                             Demande  d’aide  européenne  -­‐   Procédure  provisoire  programmation  2014-­‐2020   GUADELOUPE     PROGRAMME  OPERATIONNEL  FEDER-­‐FSE  –  CONSEIL  REGIONAL ...

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Référencé par: Fonds européens 2014-2020 : Procédure provisoire de dépôt des dossiers

Comme dans toutes les régions de l’espace communautaire, l’Union européenne contribue au financement de projets novateurs en Guadeloupe, au titre de la politique européenne de cohésion économique, sociale et territoriale. Cette action est destinée à réduire les disparités économiques et sociales à...

La volonté de la collectivité régionale est d'améliorer les conditions de vie des étudiants. L'enjeu essentiel est d'offrir à tous les moyens d'accéder à une formation de qualité. L'aide régionale aux étudiants vise à soutenir financièrement les étudiants bacheliers ou titulaires de diplômes...

L'aide régionale aux étudiants vise à soutenir financièrement les étudiants bacheliers ou titulaires de diplômes équivalents, ne bénéficiant d'aucune autre forme d'aide (bourse de l'Etat, prêt d'honneur, aide complémentaire à la mobilité (ACM), contrat d’apprentissage ou de...

Chemin : Code de l'environnement Partie réglementaire Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances Titre IV : Déchets Chapitre Ier : Dispositions générales relatives à la prévention et à la gestion des déchets Section 1 : Dispositions générales Sous-section 2 :...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

1/76 Région Guadeloupe – Mission de conseil et assistance pour la mise en œuvre du PREGEDD – Phase 1 – VHU Le 20/01/2012 D 05 4- R0 03 8/ 12 /C C D 05 4- R0 03 8/ 12 /C C Ra pp or t n° D 05 4- R0 77 3/ 12 /J V du ...

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Référencé par: La Région et la gestion des déchets dangereux en Guadeloupe

8 janvier 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 3 sur 39 . . Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Décret no 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments...

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