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1 Demande d'aide régionale aux étudiants – NOTICE • Préambule • Calendrier de saisie des dossiers d’aide aux étudiants • Les critères d’attribution • Les conditions de ressources • Le montant des bourses • Les pièces à fournir • La procédure de traitement des dossiers •...

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MENTIONS D’INFORMATION Conformément à l’article 12 du règlement général pour la protection des données, le responsable du traitement prend des mesures appropriées pour fournir toute information concernant le traitement à la personne concernée d'une façon concise, transparente,...

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PROJET DE PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT DE LA REGION GUADELOUPE ROUTES NATIONALES 1ERE ET 2EME ECHEANCE DIRECTIVE EUROPEENNE RELATIVE A L’EVALUATION ET A LA GESTION DU BRUIT DANS L’ENVIRONNEMENT Région Guadeloupe 16 juin 2014 Version 4 ...

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Référencé par: Avis d'enquête publique PPBE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 28 décembre 2018 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL 1er Vice-président ...

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Vendredi 12 juin 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette VAIRAC Présidente du ...

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du vendredi 28 février 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Lucette Vairac Présidente du...

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Monsieur Félix LUREL Président du Conseil de la Culture, de l'Éducation et de...

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE CONSEIL DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE L'ENVIRONNEMENT REGION GUADELOUPE °°°°°°°°°°°°° Séance plénière du Lundi 3 février 2020 ✶✶✶ ✶✶ ✶✶✶ A V I S Présenté par Madame Héléna NARAYANIN -SIOUSARRAM 2ème Vice...

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Depuis le début de la mandature le Président a fait de cette question une priorité qui devait ni souffrir de conflits de compétences ni être source de divergence ou de clivage. Le Président de Région, a sollicité un accompagnement de l’État auprès du Président de la République et obtenu ses...

          REPUBLIQUE FRANÇAISE ____       1     ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU MARDI 28 JUIN 2016 Discours du Président du Conseil regional Hémicycle de l’Hôtel de Région, Basse-Terre Présentation et vote du compte administratif 2015 Mes chers Collègues, ...

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