Recherche Ecoutez Rechercher Recherche de "code du commerce 2026". 122 résultats ont été trouvés en 5 millisecondes. Affiche les résultats de 101 à 110 sur 122. Résultats par page: 10 25 50 Remboursement de la Taxe Spéciale de Carburant aux taxis et grandes remises Pertinence: 15% QUEL EST L’OBJECTIF ? Aide accordée aux artisans-taxis et les entrepreneurs de grande remise et de tourisme sous forme d'une réduction des charges liées à la consommation des carburants dans le cadre de leur activité. En vertu de l'article 266 quater du code des douanes, le Conseil régional... SAR-Bilan-Synthese-60p-HD_3_.pdf Pertinence: 4% BILAN DU SCHÈMA D’AMÈNAGEMENT RÈGIONAL (SAR) DE LA GUADELOUPE Synthèse BILAN DU SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (SAR) DE LA GUADELOUPE Le bilan concerne la période allant de novembre 2011 à octobre 2020 Ce document a été revu et corrigé par la Région Guadeloupe avec la collaboration... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 3e réunion plénière ordinaire SESRI___schema_regional_de_l_enseignement_superieur_dela_recherche_et_de_l_innovation___DEC_2016.pdf Pertinence: 4% S E S R I . R é g i o n G U A D E L O U P E . D E C 2 0 1 6 Page 1 S E S R I . R é g i o n G U A D E L O U P E S E S R I . R é g i o n ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Amenagement numérique: Garantir une couverture de l’ensemble du territoire en fibre optique d’ici 2022 SPJG__version_definitive_.pdf Pertinence: 3% 2 SOMMAIRE I.UN ENGAGEMENT A LA MESURE DES BESOINS DES JEUNES GUADELOUPEENS p.4 A. La Conférence permanente régionale de la jeunesse en Guadeloupe p.4 B. Un schéma régional, partenarial et transversal en faveur des 16-25 ans p.5 II. UN SCHEMA STRUCTURE AUTOUR DE QUATRE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Deuxième conférence régionale permanente de la jeunesse SPJG__version_definitive_.pdf Pertinence: 3% 2 SOMMAIRE I.UN ENGAGEMENT A LA MESURE DES BESOINS DES JEUNES GUADELOUPEENS p.4 A. La Conférence permanente régionale de la jeunesse en Guadeloupe p.4 B. Un schéma régional, partenarial et transversal en faveur des 16-25 ans p.5 II. UN SCHEMA STRUCTURE AUTOUR DE QUATRE... Type de fichier: application/pdf Référencé par: 2eme Conférence régionale permanente de la Jeunesse SRDEII_Schema_Regional_de_Developpement_Economique.pdf Pertinence: 4% SRDEII de Guadeloupe Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) de Guadeloupe. 2 SRDEII de Guadeloupe Table des matières Table des matières ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Amenagement numérique: Garantir une couverture de l’ensemble du territoire en fibre optique d’ici 2022 Seminaire_elus_mars2019.pdf Pertinence: 9% Bilan à mi-parcours du Schéma d’Aménagement Régional (SAR) Réunion de travail et d’analyse avec les élus Lundi 18 mars 2019 Direction de l’environnement et du cadre de vie Service réglementation des opérations d’aménagement I- Quelques rappels généraux 1-1 Qu’est-ce que le SAR... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Point de présentation du bilan à mi-parcours du Schéma d'Aménagement Régional call_proposals_fr.pdf Pertinence: 3% 1 COMMISSION EUROPÉENNE DIRECTION GÉNÉRALE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE ET URBAINE Budget, communication et affaires générales Régions ultrapériphériques APPEL À PROPOSITIONS 2022CE160AT013 Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Année européenne de la jeunesse 2022 : Donner aux jeunes les moyens d’agir dans les régions ultrapériphériques de l’UE carnaval_2019_guide_KKFET_Kannaval_Rive.pdf Pertinence: 3% Sommaire 1 www.rivieraguadeloupe.com Riviera des îles de Guadeloupe SAINTE-ANNE VENDREDI 1ER FÉVRIER 19H30 : GROUPE À PO LA DÉSIRADE SAMEDI 16 FÉVRIER 14H : PARADE LE GOSIER DIMANCHE 3 FÉVRIER DE 15H À 20H : PARADE SAINT-FRANÇOIS LUNDI 4 MARS 20H30 : GRANDE PARADE DU... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Carnaval des iles de Guadeloupe 2019 carnaval_2019_guide_KKFET_Kannaval_Rive.pdf Pertinence: 3% Sommaire 1 www.rivieraguadeloupe.com Riviera des îles de Guadeloupe SAINTE-ANNE VENDREDI 1ER FÉVRIER 19H30 : GROUPE À PO LA DÉSIRADE SAMEDI 16 FÉVRIER 14H : PARADE LE GOSIER DIMANCHE 3 FÉVRIER DE 15H À 20H : PARADE SAINT-FRANÇOIS LUNDI 4 MARS 20H30 : GRANDE PARADE DU... Type de fichier: application/pdf Référencé par: Carnaval des iles de Guadeloupe 2019 << Premier < Précédent ... 8910111213 Suivant > Dernier >>